Vacances

Vacances : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 12 juillet 2000. Les centres de vacances et de loisirs.

Communiqué

CM. 25 avril 1984 Le programme "Eté vacances jeunes" 1984.

Communiqué

Evaluation de l'application et de l'impact de la loi d'orientation du 29 juillet 1998 relative à la lutte contre les exclusions : Rapport de synthèse

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Danielle Vilchien  ;  Cédric Puydebois  ;  Gérard Lesage  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le  1er mars 2007

Temps des familles, temps des enfants : des espaces de loisirs - Conférence de la famille 2007

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Pierre Pequignot  ;  Ministère de la Santé et des Solidarités

Remis le 

Le tourisme associatif en milieu rural, source de développement local et de cohésion sociale

Avis

Auteur(s) :  Jean-Pierre Marcon  ;  Conseil économique et social

Remis le 

L'accès aux vacances des jeunes adultes de 18 à 25 ans

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Monique Mitrani  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Tourisme et handicap : la chaîne de l'offre touristique pour le droit aux vacances

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Frédéric Dumez  ;  Bertrand Mason  ;  Conseil national du Tourisme

Remis le  1er novembre 2004

Rapport d'information déposé (...) sur la loi n° 99-584 du 12 juillet 1998 modifiant l'ordonnance n° 82-283 du 26 mars 1982 portant création des chèques-vacances

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Terrier  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le  1er janvier 1999

Coordonner et optimiser les aides au départ en vacances des familles

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Marie-Magdeleine Hilaire  ;  Conseil national du Tourisme

Remis le  1er janvier 2004

L'accueil des touristes dans les grands sites de transit

Rapport officiel

Auteur(s) :  Bernard Plasait  ;  Premier ministre

Remis le  1er octobre 2004

Rapport annuel de la France sur le tourisme (année 2002)

Rapport officiel

Auteur(s) :  Secrétariat d'Etat au Tourisme

Remis le  1er janvier 2003

Tourisme et handicap : l'offre touristique

Rapport officiel

Auteur(s) :  Edmond Maire  ;  Michel Gagneux  ;  Conseil national du Tourisme

Remis le  1er janvier 1999

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