Vente d'armes

Vente d'armes : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Jean-Pierre Chevènement, ministre de l'intérieur, sur les relations entre la France et le Qatar, notament en matière de coopération militaire, Paris le 8 juin 1999.

Déclaration

Entretiens de M. Charles Josselin, ministre délégué à la coopération et à la francophonie, avec l'hebdomadaire "Le Point", le 20 juillet 2001, sur la lutte que mène la France contre le commerce illicite des armes légères.

Article Interview Périodique

Intervention de M. Charles Josselin, ministre délégué à la coopération et à la francophonie, sur le commerce illicite des armes légères et la politique de la France, en matière d'armes légères et de petit calibre, New York, le 13 juillet 2001.

Déclaration

Conférence de presse de M. Charles Josselin, ministre délégué à la coopération et à la francophonie, sur le combat de la France contre la prolifération et les trafics des armes légères et de petit calibre, la coopération avec les autres pays, dont la Suisse, pour mener cette action, le marquage des armes et les proposition de la France en matière de lutte contre le commerce illicite des armes légères, New York, le 13 juillet 2001.

Conférence de presse Déclaration

Interview de M. Alain Madelin, président de Démocratie libérale, dans "Le Monde" du 3 octobre 2001, sur les ventes d'armes, la lutte contre le terrorisme international et la politique étrangère de la France.

Article Interview

Communiqué franco-allemand intitulé "Concept commun franco allemand en matière de sécurité et de défense", rendu public le 30 janvier 1997, Nuremberg le 9 décembre 1996.

Communiqué

Déclaration de M. Daniel Vaillant, ministre de l'intérieur, sur le projet de loi sur la sécurité quotidienne et sur les amendements apportés par le débat à l'Assemblée nationale, au Sénat le 22 mai 2001.

Déclaration

Conférence de presse de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur la définition du cadre légal des interventions de l'OTAN et l'affirmation de l'autorité de l'ONU, la reconnaissance de l'Identité européenne de défense et l'élargissement de l'OTAN à la République Tchèque, la Hongrie et la Pologne, Washington le 24 avril 1999.

Conférence de presse

Rapport d'information (...) en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur le financement des projets d'équipement naval militaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Michel Fourgous  ;  Bernard Cazeneuve  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 

Propos de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur l'unité des 19 pays de l'Alliance atlantique dans leur condamnation de la politique d'épuration ethnique de la Serbie au Kosovo, la poursuite des frappes aériennes et l'organisation de l'aide internationale aux populations réfugiées du Kosovo et aux pays voisins de la Serbie, Washington le 25 avril 1999.

Déclaration

Conférence de presse de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur l’intervention militaire de l’OTAN en Serbie et au Kosovo, à Washington le 23 avril 1999.

Conférence de presse Déclaration

Déclaration de M. Alain Richard, ministre de la défense, sur le rapport sur les exportations d'armement de la France en 1999, les conditions dans lesquelles elles sont executées et la réforme des procédures de contrôle de ces exportations, à l'Assemblée nationale le 25 avril 2001.

Déclaration

Haut de page