Vétérinaire

Vétérinaire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 23 septembre 2015. Ratification de l'ordonnance relative à la réforme de l'ordre des vétérinaires.

Communiqué

Conseil des ministres du 31 juillet 2015. La réforme de l'ordre des vétérinaires.

Communiqué

L'exercice de la médecine vétérinaire par des structures non vétérinaires - Les évolutions envisagées de l'article R.242-50 du Code rural et de la pêche maritime

Rapport d'étude

Auteur(s) :  François Durand  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er octobre 2014

Les professions réglementées

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale des finances

Remis le  1er mars 2013

Les formations doctorales et l'enseignement supérieur agricole

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Gilles Dargnies  ;  Yves Marchal  ;  Bernard Bourget  ;  Alain Garcia  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er septembre 2011

Etude comparée des formations vétérinaires en Europe

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Danielle Gozard  ;  Yves Marchal  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er juin 2011

Encadrement des pratiques commerciales pouvant influencer la prescription des antibiotiques vétérinaires

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre Hanotaux  ;  Muriel Dahan  ;  François Durand  ;  Françoise Liebert  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Déclaration de Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur la portée du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine du développement durable, à l'Assemblée nationale le 2 juillet 2013.

Déclaration

La recherche dans les domaines d'intérêt vétérinaire

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Bruno Andral  ;  Gérard Mathieu  ;  Joseph Domenech  ;  Didier Richard  ;  Yves Marchal  ;  Malcolm Sanders  ;  Dominique Planchenault  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er juin 2012

L'organisation des services de santé animale dans cinq Etats membres : l'Allemagne, la Belgique, l'Italie, Les Pays-Bas et le Royaume-Uni

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jacques Fevrier  ;  Marylène Nau  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Conseil des ministres du 12 octobre 2011. Accords internationaux et autres textes.

Communiqué

Conseil des ministres du 7 septembre 2011. Accords internationaux et autres textes.

Communiqué

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