Républiquefrançaise
Vétérinaire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Patrice Blanchet ; François Durand ; François Signoles ; Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Remis le 6 septembre 2011
Communiqué
20 juillet 2011
15 juin 2011
13 avril 2011
19 janvier 2011
Rapport d'étude
Auteur(s) : Claire Gaudot ; Jean-Christophe Tosi ; Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Remis le 1er juillet 2010
Rapport officiel
Auteur(s) : Bernard Vallat ; Ministère de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Pêche
Remis le 18 décembre 2009
Auteur(s) : Patrick Benard ; Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Remis le 1er février 2009
Auteur(s) : Jean-François Giovannetti ; Martine Barale ; Annie Boyer ; Annie Marti ; Alain Glarmet ; Yves Leforban ; Marc Savey ; Bruno Andral ; Malcolm Saunders ; Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Remis le 2 mars 2010
Auteur(s) : Philippe Chartier ; Dominique Planchenault ; Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Remis le 15 décembre 2009
Auteur(s) : Brigitte Longuet ; Secrétariat d'Etat au Commerce, à l'Artisanat, aux Petites et Moyennes Entreprises, au Tourisme, aux Services et à la Consommation
Remis le 21 janvier 2010
23 décembre 2009