Républiquefrançaise
Vétérinaire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport officiel
Auteur(s) : Philippe Chartier ; Dominique Planchenault ; Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Remis le 15 décembre 2009
Auteur(s) : Brigitte Longuet ; Secrétariat d'Etat au Commerce, à l'Artisanat, aux Petites et Moyennes Entreprises, au Tourisme, aux Services et à la Consommation
Remis le 21 janvier 2010
Communiqué
23 décembre 2009
Rapport d'étude
Auteur(s) : Josy Mazodier ; Jacques Vardon ; Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Remis le 3 novembre 2009
Auteur(s) : Julie Chiron ; Anne-Marie Hattenberger ; Agence française de Sécurité sanitaire des Aliments
Remis le 16 février 2009
Auteur(s) : Charles Guené ; Premier ministre ; Ministère de l'Agriculture et de la Pêche
Remis le 22 décembre 2008
Déclaration
13 novembre 2008
23 octobre 2008
10 septembre 2008
27 octobre 2005
11 octobre 1994
9 juin 1998