Violence

Violence : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) sur la prise en charge sanitaire, psychologique et psychiatrique des personnes mineures

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Zumkeller  ;  Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

Remis le 

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur le combat contre les violences faites aux femmes, l'éducation au respect des femmes et la lutte contre les violences conjugales, notamment par le biais de la surveillance électronique, Paris le 25 novembre 2009

Déclaration

Déclaration de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de la justice et des libertés, sur la lutte contre les violences conjugales, à Bobigny (Seine-Saint-Denis) le 23 novembre 2009.

Déclaration

Interview de Mme Nadine Morano, secrétaire d'Etat à la famille et à la solidarité, à France Info le 25 novembre 2009, sur la lutte contre la violence conjugale déclarée grande cause nationale 2010 et le mariage homosexuel.

Interview

Déclaration de M. Xavier Darcos, ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, sur la lutte contre les violences faites aux femmes, Paris le 25 novembre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, sur la journée mondiale de mobilisation pour l'élimination des violences à l'égard des femmes, Paris le 25 novembre 2009.

Déclaration

Conseil des ministres du 25 novembre 2009. La lutte contre les violences faites aux femmes.

Communiqué

Déclaration de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de la justice et des libertés, sur les mesures contenues dans le projet de loi tendant à amoindrir les risques de récidive pour renforcer le contrôle de criminels considérés comme dangereux après leur sortie de prison, à Paris le 3 novembre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Brice Hortefeux, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, sur les grandes orientations de la politique de la sécurité intérieure, à Paris le 12 novembre 2009.

Déclaration

200 Propositions pour construire ensemble leur avenir - Livre d'or de la consultation nationale Parole aux jeunes

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Dominique Versini  ;  Défenseur des enfants

Remis le 

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur la politique en matière de sécurité, à Domont le 23 octobre 2009.

Déclaration

Déclaration de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de la justice et des libertés, sur l'enfance maltraitée, la prévention, la sanction contre les auteurs de maltraitance et l'accompagnement des victimes, Paris le 22 octobre 2009.

Déclaration

Haut de page