Zone de montagne

Zone de montagne : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Pérennisation des pratiques agropastorales extensives sur le territoire UNESCO des Causses et des Cévennes

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Charles Dereix  ;  Jean-Luc Guitton  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

La mise en oeuvre des Conventions Ruralité - Rapport à Monsieur le Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Alain Duran  ;  Premier ministre  ;  Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche  ;  Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports

Remis le 

Déclaration de M. Jean-Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, sur les compétences des communes et intercommunalités en matière de tourisme, notamment en zone de montagne, dans le cadre des lois NOTRe et MAPTAM, au Sénat le 4 mai 2016.

Déclaration

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, sur le développement de l'hydroélectricité dans le cadre de la loi sur la transition énergétique, à Paris le 26 avril 2016.

Déclaration

La restauration des terrains en montagne (RTM) - Mise en oeuvre de la politique de prévention des risques par les services RTM

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Brigitte Arnould  ;  Christian Demolis  ;  Pascal Douard  ;  Xavier Meignien  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Déclaration de M. Harlem Désir, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, sur la Stratégie de l'UE pour la région alpine (EUSALP), à Brdo le 25 janvier 2016.

Déclaration

Entretien de M. Harlem Désir, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, dans "Régions Magazine" du 25 janvier 2016, sur la stratégie de l'Union européenne pour la région alpine et les régions françaises concernées.

Article Interview

Déclaration de M. André Vallini, secrétaire d'Etat à la réforme territoriale, sur les grandes priorités de l'acte II de la loi Montagne, au Puy-en-Velay le 15 octobre 2015.

Déclaration

Conseil des ministres du 30 septembre 2015. La feuille de route du Gouvernement pour la Montagne.

Communiqué

Un acte II de la loi Montagne pour un pacte renouvelé de la Nation avec les territoires de montagne

Rapport officiel

Auteur(s) :  Annie Genevard  ;  Bernadette Laclais  ;  Premier ministre

Remis le 

Les formations biqualifiantes dans les établissements d'enseignement agricole : le cas des métiers du sport et de l'animation - Etat des lieux et conditions de développement

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Robert Chazelle  ;  Marie-Hélène Dupré  ;  Marcel Ferreol  ;  Stéphane Genoux  ;  Sylvie Jarsale  ;  Fabienne Kuntz-Roussillon  ;  Jean-Yves Maraquin  ;  André Quillevere  ;  Joël Rigal  ;  Hervé Savy  ;  Ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt

Remis le 

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur le renforcement des relations économiques et commerciales entre la France et la principauté d'Andorre, l'entrée en vigueur de la convention de non double imposition, l'amélioration des infrastructures communes, la conférence sur le climat et les accords bilatéraux dans l'enseignement, Andorre le 19 juin 2015.

Déclaration

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