Zone de montagne

Zone de montagne : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Mise en place d'un service d'action pastorale en Corse

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Henri-Luc Thibault  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er mai 2015

Déclaration de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement et de l'égalité des territoires, sur les grandes priorités concernant les fonds européens structurels et d'investissement, à Montpellier le 14 novembre 2014.

Déclaration

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur les grandes lignes de la politique gouvernementale pour les zones de montagne, à Chambéry le 17 octobre 2014.

Déclaration

Déclaration de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement et de l'égalité des territoires, sur l'annonce de nouveaux contrats de plan Etat - région (CPER) pour les espaces de montagne et les enjeux des Assises des ruralités, à Chambéry le 16 octobre 2014.

Déclaration

Audit thématique sur l'application des dispositions d'urbanisme de la loi montagne

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Bertrand Creuchet  ;  Marie-Pierre Doizelet  ;  Jean-Jacques Kegelart  ;  Mauricette Steinfelder  ;  Jean Lalot  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er septembre 2013

Rapport d'information fait au nom de la commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire sur la protection et la mise en valeur du patrimoine naturel de la montagne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hélène Masson-Maret  ;  André Vairetto  ;  Sénat. Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire

Remis le 

La France et ses campagnes 2025-2050 - Regards croisés filières et territoires

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er septembre 2013

Déclaration de Mme Marylise Lebranchu, ministre de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique, sur la place et la spécificité des communes de montagne dans le projet de loi de modernisation de l'action publique et d'affirmation des métropoles, à Cauterets le 18 octobre 2013.

Déclaration

Déclaration de M. Philippe Martin, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur la gestion des cours d'eau et l'irrigation de montagne, le développement des énergies renouvelables hydroélectriques et les mesures de protection des troupeaux du fait de la présence des ours, à Cauterets le 17 octobre 2013.

Déclaration

Déclaration de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, sur la politique de l'aménagement du territoire en faveur des zones de montagne, à Foix le 29 avril 2013.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, sur le désenclavement des territoires de montagne, la valorisation durable de leurs productions, l'accès aux services publics, la mise en oeuvre des conventions interrégionales de massifs dans le cadre de la nouvelle génération des contrats de projets Etat - région, à Foix le 29 avril 2013.

Déclaration

Interview de Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, à France Inter le 3 avril 2013, sur les aveux de l'ancien ministre du budget Jérôme Cahuzac et la politique de l'environnement.

Interview

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