Zone de montagne

Zone de montagne : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, sur les grands axes de la politique de la montagne, à Bastelica le 25 octobre 2012.

Déclaration

Conseil des ministres du 8 février 2012. Le Conseil national de la montagne.

Communiqué

Déclaration de M. Philippe Richert, ministre chargé des collectivités territoriales, sur la réforme de l'intercommunalité et la péréquation des transferts financiers de l'Etat à destination des territoires ruraux, notamment de montagne, à Bonneville le 6 octobre 2011.

Déclaration

Le développement des emplois dans les territoires de montagne

Rapport officiel

Auteur(s) :  François Vannson  ;  Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

Remis le 

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, sur l'exploitation des énergies renouvelables en montagne, Bonneville le 6 octobre 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur l'aménagement numérique des territoires ruraux, la politique de la montagne et la réforme des collectivités territoriales, à Pontarlier (Doubs) le 22 octobre 2010.

Déclaration

Evaluation de la situation relative à l'utilisation des chiens de protection des troupeaux contre la prédation

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Louis Duriez  ;  Jacques Fevrier  ;  Eric Binet  ;  Louis Blaise  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er juin 2010

Déclaration de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat chargée de l'écologie, sur la biodiversité dans le massif des Pyrénées et notamment la question de l'ours, Toulouse le 26 juillet 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur la contribution du plan de relance de l'économie à la revitalisation du site de la Serra, à Lamoura (Jura) le 24 septembre 2009.

Déclaration

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'Etat chargée du développement de l'économie numérique, sur la couverture numérique de tout le territoire, l'information sur la télévision numérique et l'aide de l'Etat aux plus défavorisés pour l'accès à la TNT, L'Argentière-La Bessée, le 22 octobre 2009.

Déclaration

Travaux de sécurisation du secteur du Nant des Pères dans le site classé du cirque du Fer à Cheval (commune de Sixt-Fer-à-Cheval, Haute-Savoie)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Michel Brodovitch  ;  Jean-Louis Durville  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er octobre 2009

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur le bilan de la loi Montagne, la réforme des collectivités territoriales et la mise en place de groupes de travail pour répondre aux évolutions environnementales, économiques et sociales des territoires de montagne, Paris le 3 novembre 2009.

Déclaration

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