Zone humide

Zone humide : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Alain Juppé, Premier ministre, sur la protection du marais poitevin, la gestion des zones humides et la protection de l'environnement dans le cadre du développement durable, Coulon (Deux-Sèvres) le 6 septembre 1996.

Déclaration

Communiqué du ministère de l'écologie et du développement durable, en date du 12 septembre 2003, sur la mise en place d'un dispositif de surveillance et de maîtrise des populations de ragondin et de rat musqué.

Communiqué

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 3 septembre 2003, sur le projet de loi pour le développement des territoires ruraux et sur les conclusions de la réunion du Comité interministériel d'aménagement et de développement du territoire (CIADT).

Communiqué

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de l'écologie et du développement durable, sur les thèmes retenus pour la préparation de la charte de l'environnement : zones humides et effet de serre, Poitiers le 31 janvier 2003.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Crépeau, ministre de l'environnement, sur la protection de la nature et des eaux, devant les sociétés de protection de la nature, Lons-le-Saunier le 30 mai 1981

Déclaration

Déclaration de Mme Nelly Olin, ministre de l'Écologie et du Développement durable, sur l'achèvement de la mise en place du réseau de sites Natura 2000, à Paris le 19 février 2007.

Déclaration

Conseil des ministres du 3 septembre 2003. Le développement des territoires ruraux.

Communiqué

Conseil des ministres du 22 Mars 1995 La protection des zones humides.

Communiqué

Conseil des ministres du 28 Avril 1993 Conventions internationales.

Communiqué

Conseil des ministres du 08 Octobre 1992 Conventions internationales.

Communiqué

Etang de Mauguio, ou Etang de l'Or (Hérault): voie de circulation de l'aérodrome de Montpellier-Candillargues

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale de l'Environnement  ;  Inspection générale de l'Aviation civile et de la Météorologie

Remis le 

Un projet pour le marais poitevin

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pierre Roussel  ;  Ministère de l'Agriculture et de la Pêche  ;  Inspection générale de l'Environnement  ;  Secrétariat d'Etat au Tourisme

Remis le  1er décembre 2001

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