Zone rurale

Zone rurale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de Mme Sylvia Pinel, ministre de l'artisanat, du commerce et du tourimse, à "RMC" le 28 mai 2013, sur les aides aux stations-service, à la diversification des commerces, et sur les modification envisagées au statut d'auto-entrepreneur.

Interview

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur la réforme de la décentralisation, la modernisation démocratique, l'accés aux services publics et à la santé, l'école et sur la politique agricole, à Sombernon (Côte d'or) le 12 mars 2013.

Déclaration

Interview de M. François Hollande, Président de la République, dans "Le Bien public" du 11 mars 2013, sur la politique du gouvernement en faveur de la croissance économique, du rétablissement des comptes publics, de l'emploi et de la cohésion sociale et territoriale.

Article Interview

Déclaration de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, sur le lancement d'une vaste concertation en région sur la politique d'égalité des territoires, à Vesoul le 22 février 2013.

Déclaration

Rapport d'information (…) en conclusion des travaux du groupe de travail sur la présence médicale sur l'ensemble du territoire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hervé Maurey  ;  Sénat. Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Rapport de la commission pour la création d'un Commissariat général à l'égalité des territoires

Rapport officiel

Auteur(s) :  Thierry Wahl  ;  Ministère de l'Egalité des territoires et du Logement

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur l'avenir des campagnes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Renée Nicoux  ;  Gérard Bailly  ;  Sénat. Délégation à la prospective

Remis le 

Déclaration de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, sur les principales orientations de la politique de l'aménagement numérique du territoire, à Paris le 29 novembre 2012.

Déclaration

Conseil des ministres du 21 novembre 2012. L'éducation artistique et culturelle.

Communiqué

Les nouvelles mobilités dans les territoires périurbains et ruraux

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Olivier Paul-Dubois-Taine  ;  Centre d'Analyse stratégique

Remis le 

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur le rôle du Conseil économique, social et environnemental et sur les défis et priorités de son quinquennat, à Paris le 12 juin 2012.

Déclaration

Lettre de Mme Eva Joly, candidate d'Europe Ecologie Les Verts (EELV) à l'élection présidentielle de 2012, en réponse au mémorandum de l'association Consommation Logement Cadre de vie (CLCV), sur le principe de l'instauration des recours collectifs pour les consommateurs (class action), la fiscalité écologique, la politique de santé et la transition énergétique, Paris le 17 avril 2012.

Déclaration Lettre

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