Zone rurale

Zone rurale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 20 novembre 2013. La politique du Gouvernement en faveur des communes et des territoires.

Communiqué

La France et ses campagnes 2025-2050 - Regards croisés filières et territoires

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er septembre 2013

Déclaration de M. François Lamy, ministre de la ville, sur la signature d'un accord cadre entre l'Etat et les départements dans la perspective des futurs contrats de ville, à Lille le 11 octobre 2013.

Déclaration

Affectation et mobilité des fonctionnaires sur le territoire

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jérôme Fournel  ;  Corinne Desforges  ;  Xavier Doublet  ;  Paul-Emmanuel Grimonprez  ;  Chloé Mirau  ;  Frédéric Salas  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale des finances

Remis le  1er septembre 2013

Mission pour l'amélioration de la qualité et de l'accessibilité des services au public dans les territoires fragiles

Rapport officiel

Auteur(s) :  Carole Delga  ;  Pierre Morel-A-L'Huissier  ;  Ministère de l'Egalité des territoires et du Logement

Remis le 

Interview de Mme Sylvia Pinel, ministre de l'artisanat, du commerce et du tourimse, à "RMC" le 28 mai 2013, sur les aides aux stations-service, à la diversification des commerces, et sur les modification envisagées au statut d'auto-entrepreneur.

Interview

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur la réforme de la décentralisation, la modernisation démocratique, l'accés aux services publics et à la santé, l'école et sur la politique agricole, à Sombernon (Côte d'or) le 12 mars 2013.

Déclaration

Interview de M. François Hollande, Président de la République, dans "Le Bien public" du 11 mars 2013, sur la politique du gouvernement en faveur de la croissance économique, du rétablissement des comptes publics, de l'emploi et de la cohésion sociale et territoriale.

Article Interview

Déclaration de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, sur le lancement d'une vaste concertation en région sur la politique d'égalité des territoires, à Vesoul le 22 février 2013.

Déclaration

Rapport d'information (…) en conclusion des travaux du groupe de travail sur la présence médicale sur l'ensemble du territoire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hervé Maurey  ;  Sénat. Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Rapport de la commission pour la création d'un Commissariat général à l'égalité des territoires

Rapport officiel

Auteur(s) :  Thierry Wahl  ;  Ministère de l'Egalité des territoires et du Logement

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur l'avenir des campagnes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Renée Nicoux  ;  Gérard Bailly  ;  Sénat. Délégation à la prospective

Remis le 

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