Zone rurale

Zone rurale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 10 septembre 2014. Les assises des ruralités.

Communiqué

Livre vert sur la cohésion territoriale (faire de la diversité territoriale un atout) : réponse à la consultation organisée par la Commission européenne

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Yves Van Haecke  ;  Philippe Balny  ;  Annie Benarous  ;  Bernard Bourget  ;  Olivier Martin de Lagarde  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er février 2009

Hyper-ruralité : un pacte national en 6 mesures et 4 recommandations pour restaurer l'égalité républicaine

Rapport officiel

Auteur(s) :  Alain Bertrand  ;  Premier ministre  ;  Ministère du Logement et de l'Egalité des territoires

Remis le 

Interview de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement et de l'égalité des territoires, à l'émission "Les 4 vérités" sur France 2 le 10 juillet 2014, sur la politique du logement dans le cadre du pacte de responsabilité et de solidarité et la position défavorable du PRG vis-à-vis de la réforme territoriale.

Interview

Combattre maintenant les inégalités sexuées, sociales et territoriales dans les quartiers de la politique de la ville et les territoires ruraux fragilisés

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Danielle Bousquet  ;  Romain Sabathier  ;  Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes

Remis le 

La réduction des inégalités territoriales : quelle politique nationale d'aménagement du territoire ?

Avis

Auteur(s) :  Paul de Viguerie  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Conseil des ministres du 20 novembre 2013. La politique du Gouvernement en faveur des communes et des territoires.

Communiqué

La France et ses campagnes 2025-2050 - Regards croisés filières et territoires

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er septembre 2013

Déclaration de M. François Lamy, ministre de la ville, sur la signature d'un accord cadre entre l'Etat et les départements dans la perspective des futurs contrats de ville, à Lille le 11 octobre 2013.

Déclaration

Affectation et mobilité des fonctionnaires sur le territoire

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jérôme Fournel  ;  Corinne Desforges  ;  Xavier Doublet  ;  Paul-Emmanuel Grimonprez  ;  Chloé Mirau  ;  Frédéric Salas  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale des finances

Remis le  1er septembre 2013

Mission pour l'amélioration de la qualité et de l'accessibilité des services au public dans les territoires fragiles

Rapport officiel

Auteur(s) :  Carole Delga  ;  Pierre Morel-A-L'Huissier  ;  Ministère de l'Egalité des territoires et du Logement

Remis le 

Interview de Mme Sylvia Pinel, ministre de l'artisanat, du commerce et du tourimse, à "RMC" le 28 mai 2013, sur les aides aux stations-service, à la diversification des commerces, et sur les modification envisagées au statut d'auto-entrepreneur.

Interview

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