Zone rurale

Zone rurale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Maîtrise foncière des champs d'expansion des crues

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Xavier Martin  ;  Jean-Louis Verrel  ;  Bernard Mathieu  ;  Xavier Pin  ;  Inspection générale de l'Environnement  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Conseil général du Génie rural, des Eaux et des Forêts

Remis le  1er novembre 2002

Contribution des associations locales au développement des services de proximité en milieu rural : rapport final

Rapport interne

Auteur(s) :  Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale  ;  Comité d'Étude et de Liaison des Associations à Vocation agricole et rurale (Paris)

Remis le  1er janvier 1998

Rapport d'information fait à la demande du Premier ministre sur l'évaluation du dispositif législatif et réglementaire garantissant l'équilibre entre les différentes formes de commerce

Rapport officiel

Auteur(s) :  Alain Fouché  ;  Premier ministre

Remis le  1er octobre 2004

Evaluation de l'enseignement dans l'académie de Clermont-Ferrand

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Michele Chevalier-Coyot  ;  Michel Georget  ;  Françoise Duchene  ;  Patrice Guy  ;  Inspection générale de l'éducation nationale  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le  1er février 2004

Effets du prêt à taux zéro sur le développement des territoires périurbains et ruraux

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  François Wellhoff  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er février 2004

Evaluation monétaire des avantages environnementaux de l'agriculture... : rapport d'étude

Rapport interne

Auteur(s) :  François Colson  ;  Anne Stenger-Letheux  ;  Institut national de la Recherche agronomique

Remis le  1er septembre 1995

Une politique pour le patrimoine culturel rural

Rapport officiel

Auteur(s) :  Isac Chiva  ;  Rolande Bonnain  ;  Denis Chevallier  ;  Ministère de la Culture et de la Francophonie

Remis le  1er avril 1994

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information chargée de dresser un bilan de la politique de la montagne et en particulier de l'application de la loi du 9 janvier 1985, de son avenir et de ses nécessaires adaptations - Tome I : rapport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Paul Amoudry  ;  Sénat

Remis le  1er octobre 2002

Plan de prévention des risques naturels de Montauban-Moissac

Rapport interne

Auteur(s) :  Philippe Huet  ;  Claude Lefrou  ;  Jacques Quedville  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er mars 1998

Pour une nouvelle dynamique du système éducatif en zone rurale isolée : rapport remis au ministre délégué chargé de l'enseignement scolaire

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Claude Lebosse  ;  Ministère de l'Enseignement scolaire

Remis le  1er juillet 1998

Rapport sur la situation d'enfants réunionnais placés en métropole dans les années 1960 et 1970

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Christian Gal  ;  Pierre Naves  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er novembre 2002

La couverture du territoire par les réseaux de télécommunications mobiles

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le  1er juillet 2001

Haut de page