Zone rurale

Zone rurale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (…) sur le projet de décret mettant en oeuvre les schémas de services collectifs prévus aux articles 10 et 11 de la loi n° 99-533 du 25 juin 1999

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Duron  ;  Assemblée nationale. Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire

Remis le  1er janvier 2001

Conférence nationale des services publics en milieu rural : rapport présenté par Monsieur Paul Durieu, président

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Paul Durieu  ;  Premier ministre

Remis le  1er novembre 2005

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur le soutien au développement rural par le Fonds européen agricole pour le développement rural (FEADER)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Marie Sermier  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er mai 2005

L'alimentation en eau potable dans le département de la Guyane : inventaire des moyens actuels de production, analyse des besoins de renforcement et recommandations

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Pierre Balland  ;  François Hanus  ;  Alain Roux  ;  Inspection générale de l'Environnement  ;  Conseil général du Génie rural, des Eaux et des Forêts  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er avril 2005

Rapport d'activité du Conseil national de la jeunesse : propositions et avis au Parlement - 2002-2003

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil national de la Jeunesse

Remis le  1er janvier 2004

Les conséquences économiques et sociales des crises agricoles

Avis

Auteur(s) :  Joseph Guimet  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er octobre 2004

Présence et avenir du professionnel libéral en milieu rural

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Annabelle Morel-Brochet  ;  Nathalie Garnier  ;  Délégation interministérielle aux Professions libérales

Remis le  1er avril 2003

Services à la demande et transports innovants en milieu rural : de l'inventaire à la valorisation des expériences

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale  ;  Ministère de l'Equipement, des Transports, de l'Aménagement du territoire, du Tourisme et de la Mer. Direction des transports terrestres

Remis le  1er novembre 2004

La sécurité des digues du delta du Rhône - Politique de constructibilité derrière les digues

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre Balland  ;  Xavier Martin  ;  Pierre Monadier  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Conseil général du Génie rural, des Eaux et des Forêts  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le  1er octobre 2004

Le réseau des bureaux de poste : accessibilité au service postal et proximité

Rapport officiel

Auteur(s) :  Daniel Sansas  ;  Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Industrie. Conseil général des technologies de l'information

Remis le  1er avril 2004

Evaluation de l'enseignement dans l'académie de Reims

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Alain Warzee  ;  Vincent Maestracci  ;  François Louis  ;  Philippe Forstmann  ;  Inspection générale de l'Éducation nationale et de la Recherche  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le  1er septembre 2004

Favoriser l'accès aux transports en zones rurales - Promouvoir un chèque transport

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Michel Raymond  ;  Christian Bourget  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er janvier 2004

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