Zone rurale

Zone rurale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport de mission ruralité en Europe

Rapport officiel

Auteur(s) :  Ministère de l'Agriculture et de la Pêche

Remis le 

Rapport sur les missions des ADASEA

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Louis Lauga  ;  Jean-Paul Narjollet  ;  Pierre Robert  ;  Christine Roegel  ;  Ministère de l'Agriculture et de la Pêche. Comité permanent de coordination des inspections

Remis le 

Exposition aérienne aux pesticides des populations à proximité de zones agricoles : bilan et perspectives du programme régional intercire

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Florence Coignard  ;  Christine Lorente  ;  Institut de Veille sanitaire

Remis le  1er juin 2006

L'enseignement agricole au coeur de la modernité rurale

Rapport officiel

Auteur(s) :  François Grosrichard  ;  Ministère de l'Agriculture et de la Pêche

Remis le 

Le tourisme associatif en milieu rural, source de développement local et de cohésion sociale

Avis

Auteur(s) :  Jean-Pierre Marcon  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur la mise en application de la loi n° 2005-157 du 23 février 2005 relative au développement des territoires ruraux.

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Coussain  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire

Remis le 

Rapport sur les Relais Services Publics en milieu rural

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Yvan Blot  ;  Jean-Michel Fromion  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le 

Aménagement du territoire, services publics et services au public

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Alain Mariotti  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Le dispositif d'enseignement et de formation du pays de Haute-Corrèze (arrondissement d'Ussel)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Alain-Marie Bassy  ;  Jean-Claude Ravat  ;  Philippe Sauvannet  ;  Michel Volondat  ;  Pascal Jardin  ;  Inspection générale de l'éducation nationale  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le  1er novembre 2005

Rapport d'activité ministériel 2002 du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de l'Agriculture, de l'Alimentation, de la Pêche et des Affaires rurales

Remis le  1er décembre 2003

Rapport d'information (...) sur le logement locatif privé

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marcel-Pierre Cléach  ;  Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le  1er octobre 2003

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire, sur les améliorations pouvant être apportées au droit applicable dans les zones de montagne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François Brottes  ;  Yves Coussain  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire

Remis le  1er juillet 2003

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