Collection des rapports officiels

Collection des rapports officiels : liste des rapports par date du plus récent au plus ancien

Amélioration de la création d'emploi en zone urbaine : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Renaud Muselier  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 1996

Etudes des prélèvements fiscaux et sociaux pesant sur les ménages : rapport au ministre du budget

Rapport officiel

Auteur(s) :  Bernard Ducamin  ;  Robert Baconnier  ;  Raoul Briet  ;  Ministère du Budget

Remis le  1er janvier 1996

La politique audiovisuelle extérieure de la France : rapport au ministre des affaires étrangères

Rapport officiel

Auteur(s) :  Francis Balle  ;  Jean Rouilly  ;  Jean-Marc Virieux  ;  Ministère des Affaires étrangères

Remis le  1er janvier 1996

Le Service public : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Renaud Denoix de Saint Marc  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 1996

Les Perspectives d'avenir de l'industrie du textile-habillement : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Yves Nicolin  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 1996

Les Relations avec les pays tiers dans le domaine du transport aérien : un vrai défi pour l'Europe : rapport au ministre chargé des transports

Rapport officiel

Auteur(s) :  Dominique Bussereau  ;  Ministère de l'Equipement, des Transports et du Tourisme

Remis le  1er janvier 1996

Les Fraudes et les pratiques abusives : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Charles de Courson  ;  Gérard Léonard  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 1996

L'Etat en France : servir une nation ouverte sur le monde : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean Picq  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 1995

Pour une politique globale et cohérente du littoral en France : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Yvon Bonnot  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 1995

L'Administration en questions : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Philippe Langenieux-Villard  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 1995

Liens culturels et intégration : rapport au Premier ministre, juin 1995

Rapport officiel

Auteur(s) :  Haut Conseil à l'Intégration. Secrétariat

Remis le  1er janvier 1995

Pour une politique soutenable des transports : rapport au ministre de l'environnement

Rapport officiel

Auteur(s) :  Dominique Dron  ;  Michel Cohen de Lara  ;  Corinne Lepage  ;  Ministère de l'Environnement

Remis le  1er janvier 1995

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