Les Rapports du Sénat

Rapport d'information (…) à la suite d'une mission d'information effectuée à Saint-Pierre-et-Miquelon du 13 au 19 juin 2010

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Christian Cointat ; Bernard Frimat ; Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 15 février 2011

Rapport d'information (…) sur la neutralité de l'Internet

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Pierre Hérisson ; Catherine Morin-Desailly ; Bruno Retailleau ; Sénat. Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire ; Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le 11 février 2011

Rapport d'information (…) sur l'évaluation de la loi n° 2007-1544 du 29 octobre 2007 de lutte contre la contrefaçon

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Laurent Beteille ; Richard Yung ; Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 9 février 2011

Rapport d'information (…) sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la première partie de la session ordinaire - 2011

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Josette Durrieu ; Sénat

Remis le 8 février 2011

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur la clarification de la répartition des compétences entre l'Etat et les collectivités territoriales

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Antoine Lefèvre ; Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Remis le 2 février 2011

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur le dialogue entre l'Etat et les collectivités territoriales

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jacqueline Gourault ; Didier Guillaume ; Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Remis le 1er février 2011

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur l'étude de la Cour des comptes relative à l'utilisation des fonds mobilisés pour la lutte contre la pandémie grippale A (H1N1)

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Alain Milon ; Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 1er février 2011

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission effectuée du 15 au 19 décembre 2010 en Guyane

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Josselin de Rohan ; Bernadette Dupont ; Jacques Berthou ; Jean-Etienne Antoinette ; Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 1er février 2011