Les Rapports du Sénat

Les Rapports du Sénat : liste des rapports par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la mission temporaire sur l'organisation et l'évolution des collectivités territoriales

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Krattinger  ;  Jacqueline Gourault  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'évaluation des politiques publiques concernant les zones humides

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Joël Bourdin  ;  Sénat. Délégation pour la planification

Remis le 

Rapport sur la prise en charge psychiatrique en France

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Milon  ;  Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes sur les comptes du Sénat de l'exercice 2008

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Simon Sutour  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information (...) par le groupe de travail relatif au respect de la vie privée à l'heure des mémoires numériques

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Detraigne  ;  Anne-Marie Escoffier  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur la politique en faveur des jeunes - Tome I : Rapport - Tome II : Auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Raymonde Le Texier  ;  Christian Demuynck  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires européennes sur l'Europe sociale, état des lieux et perspectives

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Richard Yung  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'Institut national du sport et de l'éducation physique (INSEP)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Sergent  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Rapport d'information (…) sur la gestion par l'Établissement de préparation et de réponse aux urgences sanitaires (EPRUS) des stocks de produits de santé constitués en cas d'attaque terroriste ou de pandémie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Jacques Jégou  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la réforme du Conseil économique, social et environnemental (CESE)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Claude Frécon  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les Actes de la rencontre avec les maires élues en 2008, organisée le 9 mars 2009

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michèle André  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la coordination des politiques économiques en Europe (Tome II)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Joël Bourdin  ;  Yvon Collin  ;  Sénat. Délégation pour la planification

Remis le 

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