Les Rapports du Sénat

Les Rapports du Sénat : liste des rapports par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes sur les comptes du Sénat de l'exercice 2008

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Simon Sutour  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information (...) par le groupe de travail relatif au respect de la vie privée à l'heure des mémoires numériques

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Detraigne  ;  Anne-Marie Escoffier  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur la politique en faveur des jeunes - Tome I : Rapport - Tome II : Auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Raymonde Le Texier  ;  Christian Demuynck  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires européennes sur l'Europe sociale, état des lieux et perspectives

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Richard Yung  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'Institut national du sport et de l'éducation physique (INSEP)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Sergent  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Rapport d'information (…) sur la gestion par l'Établissement de préparation et de réponse aux urgences sanitaires (EPRUS) des stocks de produits de santé constitués en cas d'attaque terroriste ou de pandémie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Jacques Jégou  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la réforme du Conseil économique, social et environnemental (CESE)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Claude Frécon  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les Actes de la rencontre avec les maires élues en 2008, organisée le 9 mars 2009

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michèle André  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la coordination des politiques économiques en Europe (Tome II)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Joël Bourdin  ;  Yvon Collin  ;  Sénat. Délégation pour la planification

Remis le 

Rapport d'information (...) sur le suivi de l'application des recommandations de l'Association française des entreprises privées (AFEP) et du Mouvement des entreprises de France (MEDEF) sur le gouvernement d'entreprise et la rémunération des dirigeants mandataires sociaux

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Jacques Hyest  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

Rapport d'information (...) à la suite d'une mission effectuée au Japon du 10 au 17 septembre 2008

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Paul Emorine  ;  Pierre Hérisson  ;  Dominique Braye  ;  Adrien Giraud  ;  Daniel Reiner  ;  Jean Desessard  ;  Sénat. Commission des affaires économiques

Remis le  1er avril 2009

Rapport d'information (…) sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la première partie de la session ordinaire - 2009 - de cette assemblée

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Josette Durrieu  ;  Sénat

Remis le 

Haut de page