Les Rapports du Sénat

Rapport d'information (....) sur l'évaluation de l'activité des agences européennes

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Denis Badré ; Sénat. Commission des affaires européennes ; Sénat. Commission des finances

Remis le 7 octobre 2009

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission effectuée du 22 septembre 2008 au 7 juillet 2009 sur la situation au Moyen-Orient

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean François-Poncet ; Monique Cerisier-ben Guiga ; Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 25 septembre 2009

Rapport d'information (...) à la suite d'une mission effectuée en Roumanie du 3 au 7 mai 2009

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jacques Legendre ; Bernadette Bourzai ; Marie-Thérèse Bruguière ; Bernard Fournier ; Sophie Joissains ; Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le 15 septembre 2009

Rapport d'information (…) sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la 56ème session ordinaire - 2009 - de cette assemblée, adressé à M. le président du Sénat

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Josette Durrieu ; Sénat

Remis le 23 juillet 2009

Rapport d'information (…) sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la troisième partie de la session ordinaire - 2009 - de cette assemblée

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Josette Durrieu ; Sénat

Remis le 23 juillet 2009

Rapport d'information (...) sur la circulation des œuvres audiovisuelles

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jacques Legendre ; Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le 22 juillet 2009

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur la réforme des finances locales et de la taxe professionnelle

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean Arthuis ; Sénat. Commission des finances

Remis le 21 juillet 2009

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances sur le bilan de la péréquation régionale

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Pierre Jarlier ; Sénat. Commission des finances

Remis le 15 juillet 2009

Rapport d'information (...) par le groupe de travail relatif à la responsabilité civile

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Alain Anziani ; Laurent Beteille ; Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 15 juillet 2009