Les Rapports du Sénat

Rapport d'information (…) sur les conditions financières et industrielles de mise en œuvre du programme A400M

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Pierre Masseret ; Jacques Gautier ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation ; Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 10 février 2009

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur l'évolution de la présence internationale au Kosovo après l'indépendance

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Didier Boulaud ; André Trillard ; Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 20 janvier 2009

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification sur la relation macroéconomique entre la consommation des ménages et les importations

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Bernard Angels ; Sénat. Délégation pour la planification

Remis le 15 janvier 2009

Rapport d'information (...) sur les conséquences institutionnelles de la non-entrée en vigueur du traité de Lisbonne

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Hubert Haenel ; Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 14 janvier 2009

Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale par le groupe de travail sur la vidéosurveillance

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Patrick Courtois ; Charles Gautier ; Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 10 décembre 2008

Rapport d'information (...) à la suite d'une mission d'information effectuée en Polynésie française du 21 avril au 2 mai 2008

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Christian Cointat ; Bernard Frimat ; Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 10 décembre 2008

Rapport d'information (...) à la suite d'une mission d'information effectuée à Mayotte du 1er au 6 septembre 2008

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Jacques Hyest ; Michèle André ; Christian Cointat ; Yves Detraigne ; Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 27 novembre 2008