Les Rapports du Sénat

Les Rapports du Sénat : liste des rapports par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) à la suite d'une mission d'information effectuée en Polynésie française du 21 avril au 2 mai 2008

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Cointat  ;  Bernard Frimat  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

Rapport d'information (...) à la suite d'une mission d'information effectuée à Mayotte du 1er au 6 septembre 2008

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Jacques Hyest  ;  Michèle André  ;  Christian Cointat  ;  Yves Detraigne  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les refus d'apurement des dépenses agricoles communautaires en France

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Joël Bourdin  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la mise en œuvre du droit au logement opposable

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Dallier  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour la Planification sur les perspectives macroéconomiques et les finances publiques à moyen terme (2009-2013)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Joël Bourdin  ;  Sénat. Délégation pour la planification

Remis le 

Rapport d'information (...) sur le potentiel thérapeutique des cellules souches extraites du sang de cordon ombilical

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marie-Thérèse Hermange  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les prélèvements obligatoires et leur évolution

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Marini  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la gestion de l'aide juridictionnelle par les caisses autonomes de règlements pécuniaires des avocats (CARPA)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Roland Du Luart  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la mission effectuée en Croatie du 15 au 19 juillet 2008

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bruno Sido  ;  Gérard Bailly  ;  François Fortassin  ;  Jacqueline Panis  ;  Paul Raoult  ;  Sénat. Commission des affaires économiques

Remis le 

Rapport d'information (....) par le groupe de travail sur la scolarisation des jeunes enfants

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Monique Papon  ;  Pierre Martin  ;  Sénat. Commission des affaires culturelles

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'impact des nouveaux médias sur la jeunesse

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  David Assouline  ;  Sénat. Commission des affaires culturelles

Remis le 

Rapport d'information (...) sur le rôle des fonds souverains

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Arthuis  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

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