Les Rapports du Sénat

Les Rapports du Sénat : liste des rapports par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles sur l'avenir du secteur de l'édition

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Valade  ;  Sénat. Commission des affaires culturelles

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des lois (...) par la mission d'information sur l'état civil des Français nés, résidant ou ayant vécu à l'étranger

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Cointat  ;  Richard Yung  ;  Yves Detraigne  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles sur les associations de supporters

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Murat  ;  Pierre Martin  ;  Sénat. Commission des affaires culturelles

Remis le 

Rapport d'information (…) sur le suivi du rapport d'information n° 61 (2006-2007) concernant l'enquête de la Cour des comptes relative à CulturesFrance, ex Association française d'action artistique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Charasse  ;  Adrien Gouteyron  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les suites données à ses contrôles budgétaires effectués en 2006

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Adrien Gouteyron  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles par la mission d'information portant sur la diversité sociale et l'égalité des chances dans la composition des classes préparatoires aux grandes écoles

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yannick Bodin  ;  Sénat. Commission des affaires culturelles

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le co-développement et les relations entre politique de développement et politique de gestion des flux migratoires

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Catherine Tasca  ;  Jacques Pelletier  ;  Bernard Barraux  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

Rapport d'information (...) par la mission d'information sur les Parlements de pays européens

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Claude Peyronnet  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales à la suite d'une mission effectuée du 15 au 25 mars 2007 par une délégation chargée d'étudier les conditions de travail et d'emploi en Inde

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Nicolas About  ;  Paul Blanc  ;  Brigitte Bout  ;  Bernard Cazeau  ;  Guy Fischer  ;  Michel Esneu  ;  Annie Jarraud-Vergnolle  ;  Valérie Létard  ;  Catherine Procaccia  ;  Bernard Seillier  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles à la suite d'une mission effectuée en Corée et au Japon du 25 mars au 1er avril 2007

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Valade  ;  Jean-Léonce Dupont  ;  Monique Papon  ;  Serge Lagauche  ;  Louis de Broissia  ;  Jean-François Humbert  ;  Jean-Marc Todeschini  ;  Annie David  ;  Sénat. Commission des affaires culturelles

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur l'évolution de l'OTAN

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean François-Poncet  ;  Jean-Guy Branger  ;  André Rouvière  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'état des comptes de la sécurité sociale en vue de la tenue du débat sur les orientations des finances sociales

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Vasselle  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

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