Les Rapports du Sénat

Les Rapports du Sénat : liste des rapports par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (…) sur le déplacement d'une délégation du bureau de la commission dans trois États du Golfe persique (Royaume d'Arabie Saoudite, Royaume de Bahreïn et Emirats arabes unis) du 27 mars au 1er avril 2007

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Arthuis  ;  Philippe Marini  ;  Aymeri de Montesquiou  ;  Philippe Adnot  ;  Michel Moreigne  ;  Philippe Dallier  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'enquête de la Cour des comptes relative au service des pensions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Thierry Foucaud  ;  Bertrand Auban  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les contributions de la France aux organisations internationales

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Adrien Gouteyron  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l'aide juridictionnelle

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Roland Du Luart  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

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Rapport d'information (...) sur l'enquête de la Cour des comptes relative à la gestion et à l'efficacité des remboursements et dégrèvements d'impôts

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marie-France Beaufils  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles sur la crise de la presse

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Louis de Broissia  ;  Sénat. Commission des affaires culturelles

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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le suivi des travaux de la Cour des comptes relatifs à l'établissement public d'aménagement de la Défense (EPAD)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Arthuis  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

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Rapport d'information (...) sur la démographie médicale

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Marc Juilhard  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

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Rapport d'information (…) sur des commissions placées auprès du Premier ministre (Commissions interministérielle pour l'étude des exportations de matériels de guerre et d'équivalence pour le classement des ressortissants européens dans la FP)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François Marc  ;  Michel Moreigne  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

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Rapport sur la politique vaccinale de la France

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Paul Blanc  ;  Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé

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Rapport sur la prise en charge précoce des accidents vasculaires cérébraux

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Bardet  ;  Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances (...) sur le suivi du rapport d'information n° 432 (2005-2006) concernant l'enquête de la Cour des comptes relative au service public de l'équarrissage

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Joël Bourdin  ;  Nicole Bricq  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

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