Les Rapports du Sénat

Les Rapports du Sénat : liste des rapports par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) sur le débat d'orientation sur les finances publiques

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Marini  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Rapport sur les autorités administratives indépendantes - Tome II : annexes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Office parlementaire pour l'évaluation de la législation  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission effectuée du 19 au 28 mai 2006 en Chine

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Serge Vincon  ;  Hélène Luc  ;  André Boyer  ;  Jean-Guy Branger  ;  Philippe Nogrix  ;  Jean-Pierre Plancade  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation, sur la situation économique de la Slovénie dans la perspective de son entrée dans la zone euro

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Marini  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la situation économique de la Hongrie dans la perspective de son entrée dans la zone euro

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Marini  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Rapport d'information (...) sur le contrôle relatif à l'Office de protection des réfugiés et des apatrides (OFPRA)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Adrien Gouteyron  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Rapport sur les autorités administratives indépendantes - Tome I : rapport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Patrice Gélard  ;  Office parlementaire pour l'évaluation de la législation  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des lois [...] sur les nouvelles formes de parentalité

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Jacques Hyest  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances [...] sur le contrôle relatif au Centre d'analyse stratégique (ex-Commissariat général du Plan)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François Marc  ;  Michel Moreigne  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Rapport d'activité fait pour l'année 2005-2006 au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes et compte rendu des travaux de cette délégation sur les familles monoparentales et les familles recomposées

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gisèle Gautier  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

Rapport d'information (…) sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la deuxième partie de la session ordinaire (2005-2006) de cette Assemblée

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Josette Durrieu  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information (…) sur le bilan et les perspectives de la législation funéraire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Sueur  ;  Jean-René Lecerf  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

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