Les Rapports du Sénat | vie-publique.fr

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le compte d'avances aux collectivités locales

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Paul Loridant ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er octobre 2003

Rapport d'information fait au nom de la délégation pour l'Union européenne sur le projet de traité établissant une Constitution pour l'Europe

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Hubert Haenel ; Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er octobre 2003

Rapport d'information (…) sur la conférence interministérielle de l'OMC qui s'est tenue du 10 au 14 septembre 2003 à Cancun

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean Bizet ; Michel Bécot ; Daniel Soulage ; Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le 1er octobre 2003

Organisation et systèmes d'information de la police et de la gendarmerie nationales

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Aymeri de Montesquiou ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er octobre 2003

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances (...), de la Commission des affaires économiques et du Plan et de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire par le groupe de travail commun sur la péréquation, sur la péréquation interdépartementale : vers une nouvelle égalité territoriale

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean François-Poncet ; Claude Belot ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation ; Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le 1er octobre 2003

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission effectuée du 14 au 19 septembre 2003 en Turquie

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Xavier de Villepin ; Hubert Durand-Chastel ; Jean-Pierre Massret ; Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 1er septembre 2003

Rapport d'information (…) sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la troisième partie de la session ordinaire de 2003 de cette Assemblée

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Pierre Masseret ; Sénat. Délégation à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe

Remis le 24 juillet 2003

Rapport d'information (…) à la suite d'une mission effectuée le 10 février 2003 par une délégation chargée d'étudier l'expérimentation en métropole du soutien militaire à l'insertion des jeunes

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Michel Pelchat ; Jean-Pierre Masseret ; Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 2 juillet 2003

Rapport d'information (...) sur le suivi des négociations commerciales internationales à l'Organisation mondiale du commerce (OMC)

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean Bizet ; Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er juillet 2003

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques et du plan à la suite d'une mission effectuée en Iran du 15 au 18 avril 2003 par une délégation de la commission des affaires économiques et du plan

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Gérard Larcher ; Gérard César ; Michel Bécot ; Philippe Arnaud ; Daniel Reiner ; Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le 1er juillet 2003

Rapport d'information (...) par la mission d'information chargée d'étudier la gestion des collections des musées

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Philippe Nachbar ; Philippe Richert ; Sénat. Commission des affaires culturelles

Remis le 1er juillet 2003

Rapport d'information (...) à la suite d'une mission effectuée au Caire du 29 juin au 3 juillet 2003 par une délégation de la commission

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Robert del Picchia ; Maryse Bergé-Lavigne ; Serge Vincon ; Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 1er juillet 2003