Les Rapports du Sénat

Les Rapports du Sénat : liste des rapports par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes, sur le détachement des travailleurs

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Fabienne Keller  ;  Didier Marie  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées par le groupe de travail sur les nouvelles routes de la soie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pascal Allizard  ;  Gisèle Jourda  ;  Édouard Courtial  ;  Jean-Noël Guérini  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'enquête de la Cour des comptes sur le recours aux personnels contractuels dans l'éducation nationale

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Longuet  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information (…) sur les travaux relatifs à la proposition de loi portant Pacte national de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Rémy Pointereau  ;  Martial Bourquin  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation  ;  Sénat. Délégation aux entreprises

Remis le 

Rapport d'information sur le bilan annuel de l'application des lois au 31 mars 2018

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Valérie Létard  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les comptes du Sénat de l'exercice 2017

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Bérit-Débat  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur la rencontre avec des élues locales, organisée le 8 mars 2018

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Annick Billon  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur les mutilations sexuelles féminines

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Maryvonne Blondin  ;  Marta de Cidrac  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la contribution du Sénat au groupe de travail « Subsidiarité et proportionnalité » de la Commission européenne (version anglaise)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Bizet  ;  Philippe Bonnecarrère  ;  Simon Sutour  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la cybersécurité dans l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  René Danesi  ;  Laurence Harribey  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la convergence sociale dans l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pascale Gruny  ;  Laurence Harribey  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la contribution du Sénat au groupe de travail "Subsidiarité et proportionnalité" de la Commission européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Bizet  ;  Philippe Bonnecarrère  ;  Simon Sutour  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

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