Les Rapports du Sénat

Les Rapports du Sénat : liste des rapports par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (…) sur les travaux relatifs à la proposition de loi portant Pacte national de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Rémy Pointereau  ;  Martial Bourquin  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation  ;  Sénat. Délégation aux entreprises

Remis le 

Rapport d'information sur le bilan annuel de l'application des lois au 31 mars 2018

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Valérie Létard  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les comptes du Sénat de l'exercice 2017

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Bérit-Débat  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur la rencontre avec des élues locales, organisée le 8 mars 2018

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Annick Billon  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur les mutilations sexuelles féminines

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Maryvonne Blondin  ;  Marta de Cidrac  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la contribution du Sénat au groupe de travail « Subsidiarité et proportionnalité » de la Commission européenne (version anglaise)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Bizet  ;  Philippe Bonnecarrère  ;  Simon Sutour  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la cybersécurité dans l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  René Danesi  ;  Laurence Harribey  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la convergence sociale dans l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pascale Gruny  ;  Laurence Harribey  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la contribution du Sénat au groupe de travail "Subsidiarité et proportionnalité" de la Commission européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Bizet  ;  Philippe Bonnecarrère  ;  Simon Sutour  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'enquête de la Cour des comptes sur le soutien aux énergies renouvelables

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-François Husson  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la mission d'information sur Alstom et la stratégie industrielle du pays relatif à Alstom

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Martial Bourquin  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information (…) sur la prochaine réforme de la Politique agricole commune : pour un maintien des moyens budgétaires, au service d'une PAC forte et rénovée

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Daniel Gremillet  ;  Pascale Gruny  ;  Claude Haut  ;  Franck Montaugé  ;  Sénat. Commission des affaires économiques  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

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