Les Rapports du Sénat

Les Rapports du Sénat : liste des rapports par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) sur le financement des lieux de culte

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hervé Maurey  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur l'avenir de France Télévisions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Catherine Morin-Desailly  ;  Jean-Pierre Leleux  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'enquête de la Cour des comptes relative au recours par l'Etat aux conseils extérieurs

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Albéric de Montgolfier  ;  Philippe Dallier  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information (…) sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la première partie de la session ordinaire 2015 de cette assemblée, adressé à M. le Président du Sénat

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Josette Durrieu  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information (…) sur les dispositions applicables aux collectivités territoriales du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (n° 16, 2014-2015)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Rémy Pointereau  ;  Philippe Mouiller  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur l'enquête de la Cour des comptes relative aux maternités

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Marie Vanlerenberghe  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'enquête de la Cour des comptes relative à la protection judiciaire de la jeunesse (PJJ)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Antoine Lefèvre  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées : redonner tout son sens à l'examen parlementaire des traités

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Raffarin  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

Rapport d'information (...) en vue du débat sur l'autorisation de prolongation de l'opération Chammal en Irak, en application de l'article 35 de la Constitution

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Raffarin  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur l'importance des jouets dans la construction de l'égalité entre filles et garçons

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Chantal Jouanno  ;  Roland Courteau  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'avenir du Groenland

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  André Gattolin  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information (…) sur le projet de décret d'avance, relatif au financement de dépenses urgentes, transmis le 18 novembre 2014 à la commission (…)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Albéric de Montgolfier  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

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