Les Rapports du Sénat

Les Rapports du Sénat : liste des rapports par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur le déplacement de la commission auprès des institutions européennes (23 et 24 mars 2015)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Bizet  ;  Philippe Bonnecarrère  ;  Michel Delebarre  ;  Jean-Yves Leconte  ;  Yves Pozzo di Borgo  ;  Patricia Schillinger  ;  Simon Sutour  ;  Richard Yung  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances sur les établissements et services d'aide par le travail (ESAT)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Eric Bocquet  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la prévention des conflits dans le Golfe de Guinée

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jeanny Lorgeoux  ;  André Trillard  ;  Jean-Marie Bockel  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

Rapport d'information (…) sur le droit des entreprises : enjeux d'attractivité internationale, enjeux de souveraineté

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Delebarre  ;  Christophe-André Frassa  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'enquête de la Cour des comptes relative aux soutiens à la filière forêt-bois

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Houpert  ;  Yannick Botrel  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le  1er avril 2015

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur l'organisation et les moyens de la lutte contre les réseaux djihadistes en France et en Europe

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Nathalie Goulet  ;  André Reichardt  ;  Jean-Pierre Sueur  ;  Sénat

Remis le  1er avril 2015

Rapport d'information (…) à la suite de la rencontre avec des femmes de la Défense, organisée le 5 mars 2015 à l'occasion de la Journée internationale des droits des femmes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Corinne Bouchoux  ;  Hélène Conway-Mouret  ;  Brigitte Gonthier-Maurin  ;  Chantal Jouanno  ;  Françoise Laborde  ;  Vivette Lopez  ;  Assemblée nationale. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

Rapport d'information (...) sur le financement des lieux de culte

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hervé Maurey  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur l'avenir de France Télévisions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Catherine Morin-Desailly  ;  Jean-Pierre Leleux  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'enquête de la Cour des comptes relative au recours par l'Etat aux conseils extérieurs

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Albéric de Montgolfier  ;  Philippe Dallier  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information (…) sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la première partie de la session ordinaire 2015 de cette assemblée, adressé à M. le Président du Sénat

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Josette Durrieu  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information (…) sur les dispositions applicables aux collectivités territoriales du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (n° 16, 2014-2015)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Rémy Pointereau  ;  Philippe Mouiller  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Remis le 

Haut de page