Les Rapports du Sénat

Les Rapports du Sénat : liste des rapports par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances, sur le contrôle de la politique d'aide publique au développement de la France au Vietnam

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yvon Collin  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le musée national du sport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Marc Todeschini  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale sur les partenariats publics-privés

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Sueur  ;  Hugues Portelli  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information, relative à la réalité de l'impact sur l'emploi des exonérations de cotisations sociales accordées aux entreprises

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michelle Demessine  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la mise en oeuvre de la loi n°2011-892 tendant à faciliter l'utilisation des réserves militaires et civiles en cas de crise majeure

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marcel-Pierre Cléach  ;  Sénat. Commission pour le contrôle de l'application des lois

Remis le 

Rapport d'information (…) sur l'application de la loi du 24 janvier 2012 relative à Voies Navigables de France

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Francis Grignon  ;  Yves Rome  ;  Sénat. Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, par le groupe de travail sur la France face à l'émergence de l'Asie du Sud-Est

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Claude Peyronnet  ;  Christian Cambon  ;  André Dulait  ;  Jean-Claude Requier  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances, préparatoire au débat d'orientation des finances publiques (DOFP) pour 2015

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François Marc  ;  Sénat. Commission des finances

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Rapport d'information (...) sur la rencontre Histoires Mémoires Croisées "Des champs de bataille aux réécritures de l'Histoire coloniale" du 8 juillet 2014

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Serge Larcher  ;  Sénat. Délégation à l'outre-mer

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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur les moyens de la sécurité civile, l'exemple de l'unité d'instruction et d'intervention de la sécurité civile n° 7 (UIISC7)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François Trucy  ;  Sénat. Commission des finances

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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur la retraite des agents de catégorie active dans la fonction publique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Francis Delattre  ;  Sénat. Commission des finances

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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées par le groupe de travail sur les évolutions stratégiques des Etats-Unis : quelles conséquences pour la France et pour l'Europe ?

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Louis Carrère  ;  Robert del Picchia  ;  Josette Durrieu  ;  Alain Gournac  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

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