Les Rapports du Sénat

Les Rapports du Sénat : liste des rapports par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux entreprises relatif aux environnements britannique et français du point de vue des entreprises rencontrées à Londres par la délégation aux entreprises

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Olivier Cadic  ;  Elisabeth Lamure  ;  Sénat. Délégation aux entreprises

Remis le 

Rapport d'information (...) sur : Domaines public et privé de l'Etat outre-mer, 30 propositions pour mettre fin à une gestion jalouse et stérile

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Thani Mohamed Soilihi  ;  Joël Guerriau  ;  Serge Larcher  ;  Georges Patient  ;  Sénat. Délégation à l'outre-mer

Remis le 

Rapport d'information sur le bilan annuel de l'application des lois au 31 mars 2015

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Bérit-Débat  ;  Sénat

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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur les relations de l'Union européenne avec la Russie sous le régime des sanctions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Pozzo di Borgo  ;  Simon Sutour  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur le déplacement de la commission auprès des institutions européennes à Strasbourg (18 et 19 mai 2015)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Bizet  ;  Michel Billout  ;  Fabienne Keller  ;  Yves Pozzo di Borgo  ;  Claude Kern  ;  Michel Raison  ;  André Reichardt  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

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Rapport d'information (…) sur le bilan de l'application de la loi n° 2013-659 du 22 juillet 2013 relative à la représentation des Français établis hors de France

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christophe-André Frassa  ;  Jean-Yves Leconte  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'enquête de la Cour des comptes relative au fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Francis Delattre  ;  Sénat. Commission des finances

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Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur la prévention et la gestion des crises liées aux maladies infectieuses émergentes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Roger Karoutchi  ;  Fabienne Keller  ;  Sénat. Délégation à la prospective

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Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur les modes d'accueil des jeunes enfants : un enjeu de l'égalité entre les femmes et les hommes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Cyril Pellevat  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

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Rapport d'information fait au nom de la commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne sur les comptes du Sénat de l'exercice 2014

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Miquel  ;  Sénat

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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la place du Royaume-Uni dans l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Fabienne Keller  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

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Rapport d'information (…) sur le projet de programme de stabilité de la France 2015-2018, transmis par le Gouvernement à la Commission européenne conformément à l'article 121 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Albéric de Montgolfier  ;  Sénat. Commission des finances

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