Union européenne

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Rapport

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires...

Auteur(s) : Michel Vauzelle

Auteur(s) moral(aux) : Assemblée nationale. Commission des Affaires étrangères

Rapport

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat, sur...

Auteur(s) : Josette Durrieu

Auteur(s) moral(aux) : Sénat

Rapport

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée...

Auteur(s) : René André

Auteur(s) moral(aux) : Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Rapport

Rapport d'information fait au nom de la délégation pour l'Union...

Auteur(s) : Hubert Haenel - Denis Badré - Marcel Deneux

Auteur(s) moral(aux) : Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Rapport

Ensemble, dessinons l'Europe

Auteur(s) moral(aux) : Groupe Débat sur l'avenir de l'Europe - Premier ministre - Présidence de la République

Rapport

Fonds structurels européens et politiques régionales

Auteur(s) : Patrice Magnier

Auteur(s) moral(aux) : Commissariat général du Plan

Rapport

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée...

Auteur(s) : Alain Barrau

Auteur(s) moral(aux) : Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Rapport

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée...

Auteur(s) : Pierre Brana

Auteur(s) moral(aux) : Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Rapport

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée...

Auteur(s) : Alain Barrau

Auteur(s) moral(aux) : Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Rapport

Vers un droit européen de la bioéthique ? Les institutions...

Auteur(s) : Myriam Blumberg-Mokri

Auteur(s) moral(aux) : Institut de Droit comparé (Paris) - Mission interministérielle Recherche-expérimentation

Rapport

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée...

Auteur(s) : Pierre Brana

Auteur(s) moral(aux) : Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Rapport

Rapport d'information fait au nom de la Délégation du Sénat pour...

Auteur(s) : Louis Le Pensec

Auteur(s) moral(aux) : Sénat. Délégation pour l'Union européenne