Art

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Les centres de formation des musiciens - intervenants

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Etat des lieux des dispositifs d'éducation artistique et culturelle

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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'Académie de France à Rome (Villa Médicis)

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L'Opéra national de Paris - Exercices 2005 à 2014

Rapport

Loi du 7 juillet 2016 relative à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine

Loi - Politique culturelle - Liberté d'expression - Art - Patrimoine culturel

Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits : rapport annuel 2016

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Observatoire de l'égalité hommes-femmes dans la culture et la communication : quatrième rapport - 2016

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Avant-projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine - Procédure simplifiée

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Stratégie nationale pour l'architecture - Rapport des groupes de réflexion

Rapport

Instauration d'un droit de propriété littéraire et artistique pour les producteurs de spectacle vivant

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Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits : rapport annuel 2014

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Une nouvelle ambition pour la recherche dans les écoles d'architecture : propositions pour un statut d'enseignant-chercheur

Rapport

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