Art

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La promotion en France des créateurs et des auteurs issus des mondes francophones

Rapport

Septième rapport d'activité 2004 de la Commission de récolement des dépôts d'oeuvres d'art

Rapport

Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication par la mission d'information sur le mécénat

Rapport

Des traces subsistent dans des registres... - Biens culturels spoliés pendant la Seconde Guerre mondiale : une ambition pour rechercher, retrouver, restituer et expliquer

Rapport

Dixième rapport d'activité 2007 de la Commission de récolement des dépôts d'oeuvres d'art

Rapport

Neuvième rapport d'activité 2006 de la Commission de récolement des dépôts d'oeuvres d'art

Rapport

Huitième rapport d'activité 2005 de la Commission de récolement des dépôts d'oeuvres d'art

Rapport

Cinquième rapport d'activité 2002 de la Commission de récolement des dépôts d'oeuvre d'art

Rapport

Quatrième rapport d'activité 2000-2001 de la Commission de récolement des dépôts d'oeuvres d'art

Rapport

Sixième rapport d'activité 2003 de la Commission de récolement des dépôts d'oeuvres d'art

Rapport

Troisième rapport d'activité 1999-2000 de la Commission de récolement des dépôts d'oeuvres d'art

Rapport

Deuxième rapport d'étape de la Commission pour le récolement des dépôts d'oeuvres d'art

Rapport

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