Femme

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Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, sur le projet de loi pour une République numérique (n° 3318)

Rapport

Etude sur les différences de prix entre certains produits et services selon le genre - Rapport au Parlement

Rapport

Loi du 21 décembre 2015 de financement de la sécurité sociale pour 2016

Loi - Assurance maladie - Sécurité sociale - Femme - Soin médical - Maladie - Mutuelle

L'emploi des femmes en situation de handicap - Analyse exploratoire sur les discriminations multiples

Rapport

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur l'égalité entre hommes et femmes pour la justice climatique

Rapport

Observatoire de l'égalité hommes-femmes dans la culture et la communication - 1er état des lieux

Rapport

Observatoire de l'égalité entre femmes et hommes dans la culture et la communication - troisième rapport - 2015

Rapport

Rapport d'information (…) sur « Les actes du colloque Femmes citoyennes », organisé le 19 mai 2015 dans le cadre de la célébration du soixante-dixième anniversaire du premier vote des femmes

Rapport

Rapport d'information (…) sur les dispositions du projet de loi n°406 (2014-2015) de modernisation de notre système de santé, dont la délégation a été saisie par la commission des affaires sociales

Rapport

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur les modes d'accueil des jeunes enfants : un enjeu de l'égalité entre les femmes et les hommes

Rapport

Rapport d'information (…) à la suite de la rencontre avec des femmes de la Défense, organisée le 5 mars 2015 à l'occasion de la Journée internationale des droits des femmes

Rapport

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, sur l'activité de la délégation en 2014

Rapport

Les droits familiaux de retraite

Rapport

Rapport d'information (…) sur le projet de loi, rejeté par le Sénat, relatif à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des délégués communautaires, et modifiant le calendrier électoral

Rapport

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le projet de loi (n° 1994) relatif à l'adaptation de la société au vieillissement

Rapport

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, sur le projet de loi relatif à la réforme de l'asile (n° 2182)

Rapport

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le projet de loi (n° 2302) relatif à la santé

Rapport

Le sexisme dans le monde du travail : entre déni et réalité

Rapport

Parité en politique : entre progrès et stagnations - Evaluation de la mise en oeuvre des lois dites de parité dans le cadre des élections de 2014 : municipales et communautaires, européennes, sénatoriales

Rapport

Groupe de travail « Adolescentes, jeunes femmes et développement »

Rapport

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