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Ce premier rapport de l'Observatoire national du commerce propose à la fois un constat statistique sur la situation du commerce en France et une synthèse des études présentées en séance plénière. Sont analysés les principales caractéristiques du commerce, l'emploi dans le commerce, l'équipement commercial, enfin les perspectives de travail de l'observatoire.
Sommaire
Rapport
1999-2000
Observatoire national du commerce
Secrétariat d'Etat, aux PME, au commerce et à l'artisanat
Mai
2001
Introduction
Chapitre 1 : Les principales caractéristiques du commerce
Chapitre 2 : L'emploi dans le commerce
Chapitre 3 : L'équipement commercial
Chapitre 4 : Les activités de l'Observatoire durant sa 1ère année
Conclusions et perspectives d'avenir
Annexes
Annexe 1 : Textes réglementaires de référence : Décret n°; 98-1071 du 27 novembre 1998, Arrêté du 6 mai 1999 portant nomination à l'Observatoire national du commerce
Annexe 2 : Audition des groupes de travail
Annexe 3 : Synthèse de l'étude présentée par Mme Jany-Catrice et M. Baret lors de la séance du 19 septembre 1999 (INSEE Première n° 686 - Décembre 1999 "Grandes surfaces alimentaires : vers le modèle américain en matière de services" à consulter sur le site de l'INSEE).
Annexe 4 : Intervention de M.Souris lors de la séance du 16 mai 2000 (à consulter sur le site www.declic.net)
Annexe 5 : Dossier juridique consacré aux aspects juridiques du commerce électronique paru dans Le Monde
des entreprises commerciales, artisanales et de services de juin-juillet 2000
Annexe 6 : L'incidence du développement du commerce électronique sur le rôle des pouvoirs publics en matière de droit du commerce (Intervention de M.Aubineau et Mme Ivanov-Durand - Decas Bureau B1- lors de la séance du 4 octobre 2000)
- Type de document : Rapport d'activité
- Pagination : 24 pages
- Édité par : Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie