Rapport d'information (...) sur le plan de relance de la commission des affaires économiques. Tome IV : Énergie - "Pour une relance bas-carbone : résilience, compétitivité, solidarité"

Date de remise :

Auteur(s) moral(aux) : Sénat. Commission des affaires économiques

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Présentation

Alors que l'ensemble de la France est en train de passer dans le vert au regard de la crise sanitaire, l'économie française rentre dans le rouge avec la diminution de l'activité la plus importante depuis la Seconde Guerre mondiale. 
La commission des affaires économiques s'est, dès le début de la crise, constituée en cellules sectorielles de veille, de contrôle et d'anticipation pour en mesurer l'impact, évaluer les mesures prises par le Gouvernement dans le cadre du plan d'urgence puis dans la phase de déconfinement et en corriger les failles. 
À l'issue d'un travail de plusieurs mois, la commission des affaires économiques a élaboré un plan de près de 170 mesures concrètes qui visent, au delà de la préservation de l'activité, à moderniser l'économie française.
Ce tome est consacré à l'énergie. Le premier tome rassemble le diagnostic établi par la commission et les principales mesures du plan de relance, les tomes suivants traitent des plans de relance sectoriels et présentent les annexes.
Tome I : Rapport
Tome II : Annexes
Tome III : Agriculture et alimentation
Tome V : Industrie
Tome VI : Logement, urbanisme et politique de la ville
Tome VII : Numérique, télécoms et postes
Tome VIII : PME, commerce et artisanat
Tome IX : Tourisme

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Sommaire

L’ESSENTIEL

LA «FEUILLE DE ROUTE POUR UNE RELANCE BAS-CARBONE»:RÉSILIENCE, COMPÉTIVITÉ, SOLIDARITÉ

I. AXE1–MAINTENIR LE CAP DE LA «NEUTRALITÉ CARBONE» EN APPLIQUANT EFFECTIVEMENT LA LOI «ÉNERGIE-CLIMAT»
II.AXE2–SOUTENIR LES PRODUCTEURS, LES FOURNISSEURS ET LES DISTRIBUTEURS D’ÉNERGIE: DES GRANDS ÉNERGÉTICIENS AUX PETITS DÉTAILLANTS
III. AXE3–RENFORCER LA COMPÉTITIVITÉ DE L’ÉLECTRICITÉ DÉCARBONÉE: SOCLE DE NOTRE SOUVERAINETÉ ÉNERGÉTIQUE ET DE NOTRE POLITIQUE CLIMATIQUE
IV. AXE4–MASSIFIER LES OPÉRATIONS DE RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE: CLEF DE VOÛTE DE TOUTE «RELANCE VERTE»
V. AXE5–SÉCURISER LE FINANCEMENT, SIMPLIFIER LE DÉPLOIEMENT ET RELOCALISER LA CHAÎNE DE VALEUR DES ÉNERGIES RENOUVELABLES
VI. AXE6–ACCOMPAGNER LES BIOCARBURANTS DANS LA CRISE PÉTROLIÈRE
VII. AXE7–EXPLOITER LES CAPACITÉS DU BIOGAZ
VIII. AXE8–RÉVÉLER LE POTENTIELDE L’HYDROGÈNE
IX. AXE9–MOBILISER LA COMMANDE PUBLIQUE ET LA DEMANDE PRIVÉE EN FAVEUR DES VÉHICULES PROPRES
X. AXE10–PROTÉGER LES CONSOMMATEURS D’ÉNERGIE DU RISQUE ACCRU DE PRÉCARITÉ ÉNERGÉTIQUE

RÉCAPITULATIF DES MESURE
TRAVAUX EN COMMISSION
LISTE DES PERSONNES ENTENDUES
LISTE DES CONTRIBUTIONS ÉCRITES

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Fiche technique

Type de document : Rapport parlementaire

Pagination : 63 pages

Édité par : Sénat

Collection : Les Rapports du Sénat

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