Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes (...) présentant le bilan de l'activité de la délégation depuis le renouvellement sénatorial

Auteur(s) : Annick Billon

Auteur(s) moral(aux) : Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Consulter nos sélections de rapports publics

En savoir plus

Date de remise :

Temps de lecture > 30 minutes

Présentation

Ce rapport d’information présente l’activité de la délégation aux droits des femmes depuis le renouvellement du Sénat de 2017. Pendant ces trois sessions, 12 rapports d’information, portant sur thématiques diverses, ont été publiés. La lutte contre les violences faites aux femmes et aux enfants occupe une place particulière dans ce bilan.
Parallèlement à ce travail de fond, la délégation organise des événements - colloques et rencontres ouvertes au public. 
Parmi les faits saillants de la période 2017-2020, ce rapport commente plus particulièrement : 

  • le cheminement entrepris depuis 2017 avec la délégation sénatoriale aux outre-mer et les travaux menés conjointement par les deux délégations; 
  • la permanence du thème des agricultrices, depuis la publication d’un rapport d’information qui a continué à vivre dans l’agenda de la délégation au cours des trois dernières sessions ; 
  • et les conséquences du confinement sur ses méthodes de travail et son programme.
Revenir à la navigation

Sommaire

AVANT-PROPOS 

I. UN LARGE SPECTRE DE THÈMES INSCRITS À L’AGENDA DE LA DÉLÉGATION

1. Les violences faites aux femmes et aux enfants : une préoccupation constante depuis 2017 
a) Six rapports d’information sur les violences
b) Deux propositions de résolution résultant de rapports de la délégation et adoptées à l’unanimité par le Sénat 
c) Une visibilité médiatique renforcée par deux tribunes largement cosignées au sein du Sénat 

2. L’international : une thématique récurrente depuis 2017 
a) Table ronde avec UNICEF France et rapport d’information sur les mariages forcés 
b) Table ronde sur les enjeux de la présidence française du G7 sur les droits des femmes et la « diplomatie féministe » 
c) Table ronde sur les violences faites aux femmes dans les territoires en crise et les zones de conflit
d) Table ronde sur les enjeux de l’aide publique au développement en termes d’égalité femmes-hommes 
e) Table ronde avec ONU Femmes Francesur le Forum génération égalité de 2020 

3. D’autres travaux inspirés par l’actualité
a) L’accès des femmes aux mandats et responsabilités politiques 
b) La procréation médicalement assistée (PMA) 
c) Une réflexion sur les femmes et le sport en amont de la Coupe du monde féminine de football de 2019

4. Les agricultrices : une thématique récurrente dans l’agenda de la délégation depuis le rapport publié en 2017 

II. L’ÉVÉNEMENTIEL, UN AXE FORT DE L’IDENTITÉ DE LA DÉLÉGATION 

1. Honneur aux élues des territoires : l’événement du 8 mars 2018 
2. Les femmes pendant la Grande Guerre : un colloque ayant reçu le label de la Mission du Centenaire 
3. L’engagement économique des femmes dans les outre-mer : une initiative commune aux délégations aux outre-mer et aux droits des femmes, une démarche sans précédent au Sénat 
4. Le vingtième anniversaire de la délégation : une manifestation chaleureuse permettant un bilan complet de deux décennies d’activité
 

III. LES DÉFIS DE LA CRISE SANITAIRE

1. Un programme de travail substantiellement modifié 
a) Un nouveau sujet, directement inspiré par la crise sanitaire : l’aggravation des violences au sein de la famille en lien avec le confinement 
b) Un rapport d’information suspendu au sort de la réforme des retraites 
c) Le report d’un travail sur l’« égalité femmes-hommes, enjeu de l’aide publique au développement » 
d) « Femmes et médias audiovisuels » : une thématique repensée à la lumière des enseignements de la crise 
e) Le suivi, dans les territoires, du Grenelle de lutte contre les violences conjugales : une manifestation reportée

2. La nécessité de reprogrammer l’événement prévu à l’occasion de la Journée nationale de la Résistance de 2020 et du 75e anniversaire de la libération des camps 

IV. UNE INITIATIVE QUI DOIT PERDURER : LE PRIX ANNUEL DE LA DÉLÉGATION AUX DROITS DES FEMMES 

1. Un geste fort destiné à marquer la célébration du vingtième anniversaire de la délégation aux droits des femmes, en octobre 2019 
2. Un prix maintenu en 2020 malgré les aléas de la crise sanitaire 

EXAMEN EN DÉLÉGATION 

ANNEXES 
1. Liste des rapports de la délégation aux droits des femmes (2017-2020) 
2. Les rapports d’information de la délégation : présentation synthétique 
3. Liste des personnes auditionnées 
4. Liste récapitulative des communiqués de presse – 2017 à 2020 –Présidence de Mme Annick Billon 
5. Tribune publiée sur le site de Libération le 5 juillet 2019 
6. Tribune publiée sur le site de Libération le 28 mars 2020 
7. Cinq questions à Annick Billon, présidente de la délégation aux droits des femmes, sur la retraite des agricultrices 
8. Texte en vue d’une proposition de loi organique visant à compléter le contenu de l’étude d’impact des projets de loi afin d’y inclure l’examen des conséquences du texte sur l’égalité entre les femmes et les hommes 

Revenir à la navigation

Fiche technique

Autre titre : Délégation aux droits des femmes Rapport d'activité 2017-2020

Type de document : Rapport parlementaire

Pagination : 103 pages

Édité par : Sénat

Collection : Les Rapports du Sénat

Revenir à la navigation