Neurosciences et responsabilité de l'enfant

Depuis trente ans, les neurosciences ont donné à la notion d’immaturité des mineurs, qui justifie l’autonomie du droit pénal qui leur est applicable, un véritable contenu scientifique. Pendant l’adolescence, se déroule en effet une réorganisation structurelle et fonctionnelle d’ampleur du cerveau humain, tandis que, concomitamment, se produisent de profondes transformations cognitives, psychologiques et comportementales. C’est seulement au terme de ce processus que les jeunes sujets disposent des capacités de discernement et de contrôle des actes permettant de les considérer comme pleinement responsables d’un point de vue pénal. Malgré cet apport à la réflexion sur la justice des mineurs, les neurosciences ne permettent pas de définir scientifiquement un âge de la responsabilité pénale. Par ailleurs, à ce jour, les techniques d’imagerie cérébrale ne constituent pas à elles seules un outil fiable d’expertise judiciaire.