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Le Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique (CSPLA) présente son rapport d'activité au titre de l'année 2023. Le rapport présente notamment le CSPLA, le déroulement des séances plénières et les rapports remis par le Conseil et les travaux en cours. De plus, le rapport présente le bilan de l’activité du Conseil supérieur depuis sa création.
En 2023, le CSPLA s’est réuni en formation plénière à deux reprises et a publié deux rapports, qui portent sur les sujets suivants :
- la publication en accès ouvert des articles de recherche dans le cadre des politiques de "science ouverte" ;
- les faux artistiques.
ÉDITORIAL
PRÉSENTATION DU CONSEIL SUPÉRIEUR
I. HISTORIQUE ET BASE LÉGALE
II. MISSIONS ET FONCTIONNEMENT
III. COMPOSITION
TRAVAUX DE L'ANNÉE 2023
I. DÉROULEMENT DES SÉANCES PLÉNIÈRES
II. RAPPORTS REMIS ET TRAVAUX EN COURS
A. Rapport de la mission sur la science ouverte et le droit d'auteur
B. Rapport de la mission sur les faux artistiques
C. Travaux en cours
BILAN DE L'ACTIVITÉ DU CONSEIL SUPÉRIEUR DEPUIS SA CRÉATION
ANNEXES
- Type de document : Rapport d'activité
- Pagination : 45 pages
- Édité par : Ministère de la culture
