Les comptes de la sécurité sociale - Résultats 2018, prévisions 2019 et 2020

Synthèse

1. Les recettes

1.1 Vue d'ensemble des recettes
1.2 Les cotisations
1.3 La CSG
1.4 Les autres contributions, impôts et taxes
1.5 Les prélèvements sociaux sur les revenus du capital
1.6 Les dispositifs d'exonération en faveur de l'emploi

2. Les dépenses

2.1 Vue d'ensemble des dépenses
2.2 L'ONDAM en 2018, 2019 et 2020
2.3 La consommation de soins de ville
2.4 Les prestations maladie et AT-MP hors ONDAM
2.5 Les prestations de retraite
2.6 Les prestations familiales
2.7 La gestion administrative
2.8 L'action sociale et la prévention

3. Éclairages

3.1 La déduction forfaitaire spécifique : effet sur les cotisations sociales et les prestations ouvertes aux salariés
3.2 Les droits familiaux de retraite
3.3 Le financement public de la perte d'autonomie
3.4 Les transferts en gestion des dépenses maladie des étudiants, des fonctionnaires et des indépendants
3.5 L’activité MCO des établissements publics de santé entre 2013 et 2018
3.6 Les effets calendaires sur les dépenses de soins de ville

4. Les comptes du régime général, du FSV et de la CNSA

4.1 Les comptes du régime général et du FSV
4.2 Les comptes de la branche maladie
4.3 Les comptes de la branche AT-MP
4.4 Les comptes de la branche vieillesse
4.5 Les comptes de la branche famille
4.6 Les comptes du FSV
4.7 Les comptes de la CNSA

5. Les autres régimes de base

5.1 Régime des salariés agricoles
5.2 Régime des exploitants agricoles
5.3 Régime de retraite des fonctionnaires civils et militaires de l'État
5.4 Régime spécial des fonctionnaires territoriaux et hospitaliers
5.5 Le FSPOEIE
5.6 Régime spécial des agents de la SNCF
5.7 Régime spécial des agents de la RATP
5.8 Régime spécial des industries électriques et gazières (CNIEG)
5.9 Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
5.10 Établissement national des invalides de la marine (ENIM)
5.11 Caisse de retraite et de prévoyance des clercs et employés de notaires
5.12 Caisse nationale d'assurance vieillesse des professions libérales
5.13 Les autres régimes
5.14 Les comptes spécifiques maladie

6. Relations financières des régimes de base

6.1 Vue d'ensemble des transferts
6.2 La compensation généralisée vieillesse
6.3 Les mécanismes d'équilibrage

7. Éléments complémentaires

7.1 Le financement des besoins de trésorerie de l'ACOSS
7.2 Du résultat comptable à la variation de trésorerie
7.3 La situation patrimoniale des organismes de sécurité sociale
7.4 Certification des comptes 2018
7.5 La CADES
7.6 Le fonds de réserve pour les retraites

8. Les régimes complémentaires obligatoires

8.1 Vue d'ensemble des régimes complémentaires
8.2 AGIRC-ARRCO
8.3 IRCANTEC
8.4 Régimes complémentaire vieillesse et invalidité-décès des indépendants
8.5 CNAVPL complémentaire vieillesse et invalidité - décès
8.6 Régime de retraite additionnelle de la fonction publique
8.7 Les autres régimes complémentaires

9. Annexes