Prestation sociale

Prestation sociale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport

Le revenu de solidarité active (RSA)

Auteur(s) : Cour des Comptes

Date de remise :

Discours

Conseil des ministres du 1er décembre 2021. Prestations de sécurité sociale à Mayotte.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Déclaration de M. Adrien Taquet, secrétaire d'État chargé de la protection de l'enfance, sur la stratégie nationale de prévention et de protection de l'enfance, lors de sa visite en Côte-d'Or, le 13 septembre 2021.

Intervenant(s) :

  • Adrien Taquet - Secrétaire d'État chargé de la protection de l'enfance

Prononcé le

Discours

Déclaration de M. Adrien Taquet, secrétaire d'État chargé de la protection de l'enfance, sur le projet de loi relatif à la protection des enfants, au Sénat le 27 septembre 2021.

Intervenant(s) :

  • Adrien Taquet - Secrétaire d'État chargé de la protection de l'enfance

Prononcé le

Discours

Conseil des ministres du 13 octobre 2021. La stratégie nationale de prévention et de lutte contre la pauvreté.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Rapport

Minima sociaux et prestations sociales - Ménages aux revenus modestes et redistribution - Édition 2020

Auteur(s) : Direction de la Recherche, des Études, de l'Évaluation et des Statistiques

Date de remise :

Rapport

Panorama des familles d'aujourd’hui

Auteur(s) : Haut Conseil de la Famille, de l'Enfance et de l'Âge

Date de remise :

Rapport

Minima sociaux et prestations sociales - Ménages aux revenus modestes et redistribution - Édition 2021

Auteur(s) : Direction de la Recherche, des Études, de l'Évaluation et des Statistiques

Date de remise :

Discours

Déclaration de M. Adrien Taquet, secrétaire d'État chargé de la protection de l'enfance, sur les actions entreprises par le Gouvernement sur les inégalités liées au milieu social et familial d'origine, les résultats obtenus et les voies d'amélioration possibles, au Sénat le 20 juillet 2021.

Intervenant(s) :

  • Adrien Taquet - Secrétaire d'État chargé de la protection de l'enfance

Prononcé le

Discours

Déclaration de M. Adrien Taquet, secrétaire d'État chargé de la protection de l'enfance, sur le projet de loi relatif à la protection des enfants, Assemblée nationale le 6 juillet 2021.

Intervenant(s) :

  • Adrien Taquet - Secrétaire d'État chargé de la protection de l'enfance

Prononcé le

Discours

Interview de Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée chargée du logement, à Public Sénat le 7 mai 2021, sur l'interdiction progressive de la location des passoires thermiques et la campagne des élections régionales.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Rapport

Rapport fait au nom de la commission d'enquête relative à la lutte contre les fraudes aux prestations sociales - Tome 1 : Rapport

Auteur(s) : Patrick Hetzel - Pascal Brindeau - Assemblée nationale

Date de remise :

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