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Dans le prolongement d'un rapport publié en 2001 sur les « temps des villes », le présent rapport s'intéresse à la manière dont les politiques temporelles ont évolué et se sont développées. L'auteur rappelle que les évolutions de la société ont permis de passer d'un modèle « temps du travail / temps hors travail » à celui de la multiplication et de la concurrence entre les temps (temps de travail, temps de formation, temps de transport, temps familial, temps domestique, temps de culture et de loisirs, etc.). Plusieurs thèmes d'action liés aux politiques temporelles sont abordés dans le rapport : égalité hommes-femmes, accès aux services publics, télétravail, formation professionnelle tout au long de la vie, horaires et jours d'ouverture des commerces, aménagement du territoire.
AVANT-PROPOS
I. UNE APPROCHE NOUVELLE : LA GLOBALITÉ DES TEMPS
A. LES TEMPS CHANGENT
1. L'allongement de la vie
2. La mutation du travail
a) La durée du temps de travail
b) La nature du travail
c) Le contenu du travail
d) Une nouvelle parité
3. Les nouvelles technologies
4. La mutation des comportements
5. La mobilité
B. LES ENJEUX DE LA MAÎTRISE DU TEMPS (EXTRAITS DU RAPPORT DE 2001)
1. L'équilibre entre temps de travail et temps hors travail
2. L'égalité homme femme
3. La concordance des temps
4. L'égalité des personnes
5. La création de temps communs dans la ville
II. UNE FILIATION COMMUNE
A. LA RÉDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL : SENS ET CONTROVERSES
B. NOUVELLE APPROCHE, NOUVELLES EXIGENCES
III. L'ÉMERGENCE DE LA DEMANDE
A. UN NOUVEL ÉQUILIBRE OFFRE-DEMANDE
B. L'INCONTOURNABLE TRIPTYQUE FONCTIONNEL
1. Une fonction politique
2. Une fonction d'expertise
3. Une fonction de consultation
IV. UNILATÉRALITÉ ET NÉGOCIATION
A. LES INCIDENCES NORMATIVES
1. Le rôle de l'État
2. Les pouvoirs du maire
B. LA PLACE DE LA NÉGOCIATION
V. LE DÉVELOPPEMENT DES POLITIQUES TEMPORELLES
A. APPROCHE COMPARATIVE
1. L'Italie aux avant-gardes des politiques temporelles
2. Un exemple inspirant d'autres pays européens
B. HISTORIQUE DES POLITIQUES TEMPORELLES EN France
VI. POLITIQUES TEMPORELLES ET DOMAINES D'INTERVENTION
A. PRÉSENTATION DES PRINCIPALES THÉMATIQUES
1. Temps : égalité hommes femmes
2. Temps et mobilité
3. Temps et aménagement urbain
4. Temps et fonctionnement de la ville
a) La modification des horaires d'accueil du public dans les administrations
b) Les horaires d'ouverture et l'accessibilité des équipements sportifs et culturels
5. Un temps particulier : le dimanche
6. Temps et projet éducatif territorial (PEDT)
7. Temps et formation tout au long de la vie
8. Temps et santé
9. Temps, société numérique et économie
10. Temps et télétravail
B. TEMPS ET INTELLIGENCE TERRITORIALE
1. Audition de. Patrick Vassallo et Pierre-Alexis Tchernoïvanoff - Ville de Saint-Denis, le mercredi 8 janvier 2014
2. Audition d'Evelyne Reeves - Bureau des temps de Rennes, le vendredi 24 janvier 2014
3. Audition de Mme Jocelyne Bougeard - Ville de Rennes, le vendredi 24 janvier 2014
4. Audition de Catherine Gabriel et de Marie-Claire Lacaze - ville de Brive, le 28 janvier 2014
5. Audition de Chrystelle Amblard - Communauté d'agglomération de Montpellier, le mercredi 29 janvier 2014
6. Audition de Chantal Trouwborst, le mercredi 29 janvier 2014
7. Audition de Jules Aimé et Christine Sarrazin-Baudoux - Ville de Poitiers, et de Dominique Royoux, et Mireille Terny - Agence des temps de Poitiers, le lundi 3 février 2014
8. Audition de Marie Jacquin-Pavard - Ville de Strasbourg, le mardi 4 février 2014
9. Audition de Corinne Feret - Ville de Caen, le mercredi 5 février 2014
10. Audition de Lucie Verchere-Tortel - Communauté urbaine du Grand Lyon, le mardi 11 février 2014
11. Audition de Jean-Yves Boulin, chercheur associé à IRISSO-Université Paris-Dauphine, le mercredi 12 février 2014
12. Audition de Cédric Szabo, directeur de l'Association des maires ruraux de France, le mercredi 19 février 2014
13. Audition de Patrice Vuidel, consultant associé chez Atémis, maire adjoint à Pantin, le mercredi 26 février 2014
14. Audition d'Anne-Charlotte Riedel - Ville de Gradignan, le mercredi 26 février 2014
15. Audition de Philippe Ducloux, adjoint en charge de la qualité des services municipaux, de l'accueil des usagers et du bureau des temps, le mercredi 26 février 2014
16. Audition de Catherine Coutelle, le mercredi 9 avril 2014
17. Audition de Myriam Cau et de Benoit Guinamard - Conseil régional du Nord-Pas-de-Calais, le mercredi 9 avril 2014
18. Audition de l'association AIDER, le mercredi 9 avril 2014
19. Audition de Jean-Paul Bailly, le mercredi 30 avril 2014
20. Audition de Claude Boulle, président exécutif de l'Union du Grand commerce de centre-ville, le mardi 13 mai 2014
LISTE DES PRINCIPALES PROPOSITIONS
EXAMEN EN DÉLÉGATION LE MARDI 20 MAI 2014
ANNEXES
1. Liste des personnes auditionnées
2. Vers une meilleure articulation des temps de vie pour tous
3. Note de Synthèse de la mission Bailly : Rapport sur la question des exceptions au repos dominical dans les commerces : vers une société qui s'adapte en gardant ses valeurs, décembre 2013
4. Fiche d'identité de l'association Tempo territorial et Guide méthodologique (extraits)
5. Association AIDER : le temps de la coordination commerces, services et territoire : des marchés au bon endroit, au bon moment : l'exemple de Piégros-la-Clastre (26)
6. Synthèse des réflexions issues du travail des groupes focus - Région Nord-Pas-de-Calais
7. Convention entre la région Nord-Pas-de-Calais et Lille Métropole : mise en place d'une démarche d'expérimentation avec un territoire dans le cadre de la démarche sur la prise en compte des temps dans l'aménagement du territoire à l'échelle régionale en Nord-Pas-de-Calais
8. Après l'espace, penser l'aménagement temporel du territoire et de ses services, Jean-Pierre Moure, Président de la communauté d'agglomération de Montpellier
9. Mindmap- qui régule les temporalités locales ?
10. Principaux enseignements d'une enquête relative aux pratiques et aspirations au regard du dimanche dans la ville de Brive
11. Charte de qualité de vie nocturne - Ville de Caen
12. Synthèse des actions en faveur d'une meilleure articulation des temps de vie de la ville de Caen
13. Mise en place des horaires continus pour les agents d'entretien de la communauté urbaine de Strasbourg
14. Communauté urbaine de Strasbourg - Charte de réunion
15. Tableau de suivi des actions de la mission temps et lettre de mission - Communauté urbaine de Strasbourg (mis à jour janvier 2014)
16. L'agence des temps de Poitiers
17. Quand une collectivité explore le temps pour incuber des services innovants : l'exemple du Grand Lyon
18. Propos sur le travail à distance : « Mon bureau, c'est la France »
19. Présentation des actions, enjeux et résultats de la mission « temps urbains » de la ville de Dijon
20. Un exemple d'amélioration des conditions de travail par l'aménagement du temps, Rennes
21. Action hyper pointes métro / temps des étudiants : expérimentation d'une modification des horaires de début et de fin à l'Université de Haute Bretagne
22. Les politiques temporelles comme thème de campagne à Paris
23. « Et si on ouvrait davantage les bibliothèques? », Ouest-France le 10 février 2014
24. La campagne, hors du temps ?
25. La nuit, un temps particulier ?, Conférence de Luc Gwiazdzinski du 29 septembre 2005
26. La construction d'un projet éducatif territorial
- Type de document : Rapport parlementaire
- Pagination : 290 pages
- Édité par : Sénat
- Collection : Les Rapports du Sénat
- Numéro dans la série : 558