Rapport d'information fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable sur la lutte contre le déclin des pollinisateurs

Remis le :

Auteur(s) : Hervé Maurey

Auteur(s) moral(aux) : Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

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Les pollinisateurs sont des insectes essentiels à la reproduction des végétaux - ils participent à la pollinisation de plus de 80 % des plantes à fleur. Utiles pour l'environnement, ils sont également indispensables pour l'activité agricole et la production alimentaire. Parmi ces insectes, les abeilles sont marquées depuis plus de trente ans par un phénomène de déclin, qui se traduit par un affaiblissement des colonies et des taux de mortalité supérieurs à la normale. Cette surmortalité s'explique par une multitude de facteurs qui agissent seuls ou de manière combinée pour affaiblir les abeilles voire provoquer leur disparition. Parmi eux, deux causes semblent prépondérantes : les causes chimiques, dues à l'usage de produits phytosanitaires qui perturbent l'état de santé des pollinisateurs, et notamment des insecticides dits « néonicotinoïdes », et les causes biologiques du fait de l'existence de parasites et de prédateurs qui menacent les colonies. Cette situation est préoccupante et représente une menace pour la biodiversité et pour la sécurité alimentaire. Six mois après l'adoption de la loi sur la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages du 8 août 2016, qui a notamment interdit l'usage des substances néonicotinoïdes sur les semences à compter de 2018 compte tenu de leurs effets délétères sur les abeilles, la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable a souhaité se pencher à nouveau sur le sujet. Elle a donc organisé une table ronde réunissant chercheurs et acteurs publics et privés afin de faire un état des lieux des connaissances relatives à l'état de santé des abeilles et des mesures mises en oeuvre ou envisageables pour les protéger.

AVANT-PROPOS

I. UN DÉCLIN DES COLONIES D'ABEILLES DEPUIS PLUS DE TRENTE ANS

A. DES INSECTES INDISPENSABLES À LA BIODIVERSITÉ ET À L'ACTIVITÉ AGRICOLE
B. DES TAUX DE MORTALITÉ DES ABEILLES SUPÉRIEURS À LA NORMALE

II. UN DÉCLIN MULTIFACTORIEL PRINCIPALEMENT IMPUTABLE AUX PRODUITS PHYTOPHARMACEUTIQUES ET AUX AGENTS PATHOGÈNES

A. LES ABEILLES SONT EXPOSÉES À DIVERS FACTEURS DE STRESS
B. LE RÔLE PRÉPONDÉRANT DES PESTICIDES ET DES AGENTS PATHOGÈNES DANS LE DÉCLIN DES ABEILLES

III. DES MESURES DE PROTECTION DES ABEILLES À AMPLIFIER

A. LE CARACTÈRE MULTIFACTORIEL DU DÉCLIN DES COLONIES D'ABEILLES INVITE À AGIR SUR PLUSIEURS FRONTS À LA FOIS
B. DEUX PLANS D'ACTION MINISTÉRIELS POUR MOBILISER L'ENSEMBLE DES ACTEURS AUTOUR DE LA PROTECTION DES ABEILLES

EXAMEN EN COMMISSION

  • Autre titre : Comment lutter efficacement contre le déclin des pollinisateurs ?
  • Type de document : Rapport parlementaire
  • Pagination : 36 pages
  • Édité par : Sénat
  • Collection : Les Rapports du Sénat
  • Numéro dans la série : 474