Républiquefrançaise
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Béatrice Buguet-Degletagne ; Bruno Drolez ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 28 septembre 2023
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Didier Le Gac ; Assemblée nationale. Délégation aux collectivités territoriales et la décentralisation
Remis le 27 septembre 2023
Auteur(s) : Jean-Paul Mattei ; Nicolas Sansu ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Rapport d'étude
Auteur(s) : Sylvie Pierre-Brossolette ; Anne Plouët ; Céline Piques ; Philippe Callen ; Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
Auteur(s) : Christophe Itier ; Frédéric Laloue ; Inspection générale des affaires sociales
Auteur(s) : Thierry Dusart ; Jules de Jerphanion ; François Lambert ; Valéry Rochas ; Fabien Schaeffer ; Élise Blondeau ; Étienne Boyer ; Sophie Perez ; Premier ministre
Remis le 26 septembre 2023
Auteur(s) : Cour des comptes
Remis le 25 septembre 2023
Rapport d'activité
Auteur(s) : Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Auteur(s) : Agence française de développement
Auteur(s) : Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Remis le 22 septembre 2023
Auteur(s) : Inspection générale de la police nationale
Remis le 21 septembre 2023
