Républiquefrançaise
Rapport d'étude
Auteur(s) : Cour des comptes
Remis le 18 février 2009
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Nicole Ameline ; Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères
Remis le 17 février 2009
Auteur(s) : Roland Blum ; Assemblée nationale. Commission des affaires européennes
Rapport officiel
Auteur(s) : Raymond-François Le Bris ; Ministère du Budget, des Comptes publics et de la Fonction publique ; Secrétariat d'Etat à la Fonction publique
Remis le 16 février 2009
Auteur(s) : Julie Chiron ; Anne-Marie Hattenberger ; Agence française de Sécurité sanitaire des Aliments
Avis
Auteur(s) : André Marcon ; Conseil économique, social et environnemental
Auteur(s) : Marc Grimot ; Conseil général de l'environnement et du développement durable
Auteur(s) : Institut national de la Santé et de la Recherche médicale
Remis le 15 février 2009
Auteur(s) : Jacques Roudier ; Viviane Apied ; Conseil général de l'environnement et du développement durable
Auteur(s) : Wanda Diebolt ; Jean-Louis Duriez ; Conseil général de l'environnement et du développement durable ; Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Auteur(s) : Cécile Gallez ; Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité ; Secrétariat d'État à la solidarité
Remis le 13 février 2009
Rapport d'activité
Auteur(s) : Conseil national pour l'accès aux origines personnelles
Remis le 12 février 2009
