Républiquefrançaise
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Alain Vasselle ; Sénat
Remis le 8 juillet 2008
Auteur(s) : Roger Romani ; Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Rapport d'activité
Auteur(s) : Conseil de la Concurrence
Auteur(s) : Christian Kert ; Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Remis le 7 juillet 2008
Rapport officiel
Auteur(s) : Eric Besson ; Premier ministre ; Secrétariat d'Etat à la Prospective, à l'Evaluation des Politiques publiques et au Développement de l'Economie numérique
Auteur(s) : William Dab ; Ministère du Travail, des Relations sociales et de la Solidarité ; Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Auteur(s) : Claude Greff ; Assemblée nationale. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité entre les hommes et les femmes
Remis le 4 juillet 2008
Auteur(s) : Gilles Carrez ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Remis le 3 juillet 2008
Rapport d'étude
Auteur(s) : Daniel Leroy ; Conseil supérieur de la Fonction publique territoriale
Remis le 2 juillet 2008
Auteur(s) : Bernard Seillier ; Sénat
Auteur(s) : Claude Birraux ; Henri Revol ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Assemblée nationale ; Sénat
Auteur(s) : Catherine Dumas ; Sénat. Commission des affaires culturelles
