Les derniers rapports publics

Mise en place de l'inspection du travail maritime

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Bruno Baraduc  ;  Jean-Marc Hamon  ;  Marie-Françoise Simon-Rovetto  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Inspection générale des Services des Affaires maritimes

Remis le 

Bilan de la mise en oeuvre de la pluridisciplinarité en matière de santé et de prévention des risques professionnels

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction générale du travail

Remis le 

Enquête sur les infections congénitales à cytomégalovirus détectées pendant la grossesse ou à la naissance en France métropolitaine

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Isabelle Parent Du Chatelet  ;  Institut de Veille sanitaire

Remis le 

Cas groupés de légionellose, Paris-Austerlitz - Juillet-septembre 2006

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Institut de Veille sanitaire

Remis le 

Un enjeu reformulé, une responsabilité devenue commune : vingt propositions et huit recommandations pour renouveler et renforcer le partenariat Education -Culture-collectivités locales en faveur de l'éducation artistique et culturelle

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Eric Gross  ;  Ministère de l'Éducation nationale  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur l'exécution des décisions de justice pénale concernant les personnes majeures

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Etienne Blanc  ;  Jean-Luc Warsmann  ;  Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

Remis le 

Rapport sur les apports de la science et de la technologie au développement durable - Tome II : La biodiversité : l'autre choc ? L'autre chance ?

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre Laffitte  ;  Claude Saunier  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Rapport d'information (...) sur le bilan des actions européennes de la commission et le suivi des dossiers européens dans la perspective de la présidence française de l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Jacques Hyest  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

Rapport d'information (…) sur la présence française en Arctique, Antarctique et dans les Terres australes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Cointat  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

Le « low cost » : un levier pour le pouvoir d'achat

Rapport officiel

Auteur(s) :  Charles Beigbeder  ;  Secrétariat d'Etat à la Consommation et au Tourisme

Remis le 

Les grands chantiers culturels

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Rapport d'information déposé par la commission des lois (...) sur la mise en application de la loi n° 2006-685 du 13 juin 2006 relative au droit de préemption et à la protection des locataires en cas de vente d'un immeuble

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Tiberi  ;  Christophe Caresche  ;  Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

Remis le 

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