Républiquefrançaise
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Louis de Broissia ; Sénat. Commission des affaires culturelles
Remis le 3 octobre 2007
Auteur(s) : Jean Arthuis ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
Auteur(s) : Marc Laffineur ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne
Auteur(s) : Pierre Lequiller ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne
Auteur(s) : Jean-Marc Juilhard ; Sénat. Commission des affaires sociales
Auteur(s) : François Marc ; Michel Moreigne ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
Remis le 2 octobre 2007
Rapport d'activité
Auteur(s) : Observatoire national interministériel de la sécurité routière
Auteur(s) : Agence des participations de l'État
Remis le 1er octobre 2007
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Hélène Strohl ; Jean-Paul Bastianelli ; Gérard Laurand ; Christian Planes-Raisenauer ; Inspection générale des affaires sociales
Auteur(s) : Nathalie Coppinger ; Clotilde Valter ; Pierre Amidey ; Inspection générale des finances ; Inspection générale de l'administration ; Contrôle général économique et financier
Rapport d'étude
Auteur(s) : Brigitte Mazire ; Jean-René Brunetière ; Michel Juffe ; Conseil général des Ponts et Chaussées
Auteur(s) : Pierre Balland ; Inspection générale de l'Environnement
