Républiquefrançaise
Rapport d'activité
Auteur(s) : Cour de cassation
Remis le 29 juin 2023
Rapport d'étude
Auteur(s) : Cour des comptes
Auteur(s) : François Brunet ; Nicole Roth ; Irina Schapira ; Institut national de la Statistique et des Études économiques. Direction générale ; Inspection générale des affaires sociales
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Vivette Lopez ; Thani Mohamed Soilihi ; Sénat. Délégation aux outre-mer
Remis le 28 juin 2023
Auteur(s) : Secrétariat général pour l'investissement
Auteur(s) : Coline Bouvart ; Vincent Donne ; France Stratégie
Auteur(s) : Hadrien Ghomi ; Hubert Julien-Laferrière ; Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères
Auteur(s) : Sophia Chikirou ; Mireille Clapot ; Assemblée nationale. Commission des affaires européennes
Auteur(s) : Charles Sitzenstuhl ; Assemblée nationale. Commission des affaires européennes
Auteur(s) : Patrice Perrot ; René Pilato ; Assemblée nationale. Commission des affaires économiques
Auteur(s) : Jacques Grosperrin ; Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Auteur(s) : Haut Conseil pour le climat
