Rapports Publics

La Bibliothèque des Rapports publics vous présente l'ensemble des rapports publics produits et mis à disposition par les acteurs publics français. Afin de servir de base de travail et de réflexion pour tous les internautes qui le souhaitent, la BRP propose le téléchargement de l'ensemble des rapports disponibles, directement sur son site ou sur le site de partenaires.

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Santé - Protection sociale

Rapport sur l'évolution de l'Institut national de la transfusion sanguine

Auteur(s) : Pierre Delomenie - Hélène Strohl - Régis Demounem - Inspection générale des Affaires sociales - Inspection générale de l'Éducation Nationale

Date de remise :

Relations internationales

Architecture financière internationale

Auteur(s) : Fred Bergsten - Olivier Davanne - Pierre Jacquet - Conseil d'Analyse économique

Date de remise :

Finances publiques

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur la taxe générale sur les activités polluantes et la politique de l'eau

Auteur(s) : Yves Tavernier - Assemblée nationale. Commission des Finances, de l'Économie générale et du Plan

Date de remise :

Education - Recherche

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du plan sur l'accueil des étudiants étrangers en France

Auteur(s) : Alain Claeys - Assemblée nationale. Commission des Finances, de l'Économie générale et du Plan

Date de remise :

Sciences - Numérique - I. A.

Diffusion des données publiques et révolution numérique : rapport

Auteur(s) : Dieudonné Mandelkern - Bertrand Du Marais - Commissariat général du Plan

Date de remise :

Emploi - Travail

Le temps partiel en France

Auteur(s) : Gilbert Cette - Robert Boyer - Jacques Freyssinet - Conseil d'Analyse économique

Date de remise :

Emploi - Travail

Femmes - Hommes : quelle égalité professionnelle ? : rapport au Premier ministre

Auteur(s) : Catherine Génisson - Premier ministre

Date de remise :

Santé - Protection sociale

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur la réforme des retraites

Auteur(s) : Alain Vasselle - Sénat. Commission des affaires sociales

Date de remise :

Emploi - Travail

Le SMIC : salaire minimum de croissance

Auteur(s) : Conseil supérieur de l'Emploi, des Revenus et des Coûts

Date de remise :

Finances publiques

Rapport fait au nom de la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur la lutte contre la fraude et l'évasion fiscales

Auteur(s) : Jean-Pierre Brard - Assemblée nationale. Commission des Finances, de l'Économie générale et du Plan

Date de remise :

Finances publiques

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la concurrence fiscale en Europe

Auteur(s) : Philippe Marini - Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Date de remise :