Rapports Publics

La Bibliothèque des Rapports publics vous présente l'ensemble des rapports publics produits et mis à disposition par les acteurs publics français. Afin de servir de base de travail et de réflexion pour tous les internautes qui le souhaitent, la BRP propose le téléchargement de l'ensemble des rapports disponibles, directement sur son site ou sur le site de partenaires.

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Education - Recherche

Le Collège de l'an 2000 : rapport à la ministre déléguée chargée de l'enseignement scolaire

Auteur(s) : François Dubet - Alain Bergounioux - Marie Duru-Bellat - Ministère de l'Enseignement scolaire

Date de remise :

Finances publiques

Rapport fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le débat d'orientation budgétaire pour 2000

Auteur(s) : Philippe Marini - Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Date de remise :

Administration - Réforme de l'Etat

Rapport d'information déposé... par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur les moyens des services sur les visas

Auteur(s) : Yves Tavernier - Assemblée nationale. Commission des Finances, de l'Économie générale et du Plan

Date de remise :

Relations internationales

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la session ordinaire de 1997 de cette Assemblée...

Auteur(s) : Josette Durrieu - Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Date de remise :

Union européenne

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur le bilan de la coopération transfrontalière dans le cadre de la Convention de Schengen

Auteur(s) : Jean-Marie Bockel - Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Date de remise :

Défense

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur les personnels de l'armée de terre face à la professionnalisation : bilan d'étape

Auteur(s) : Serge Vincon - Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Date de remise :

Relations internationales

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur le coût de la participation de la France aux opérations menées en vue du règlement de la crise au Kosovo

Auteur(s) : Jean-michel Boucheron - Assemblée nationale. Commission des Finances, de l'Économie générale et du Plan

Date de remise :

Finances publiques

Rapport d'information (...) sur l'application des dispositions fiscales contenues dans les lois de finances et dans les lois n° 96-314 du 12 avril 1996 et n° 98-546 du 2 juillet 1998

Auteur(s) : Didier Migaud - Assemblée nationale. Commission des Finances, de l'Économie générale et du Plan

Date de remise :

Emploi - Travail

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur l'application de la loi n° 98-461 du 13 juin 1998 d'orientation et d'incitation relative à la réduction du temps de travail

Auteur(s) : Gaëtan Gorce - Assemblée nationale. Commission des Affaires culturelles, familiales et sociales

Date de remise :

Union européenne

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur les relations entre l'Union européenne et le MERCOSUR

Auteur(s) : Alain Barrau - Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Date de remise :

Société - Population

Rapport d'information déposé par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur la prise en charge de la démence sénile en Europe

Auteur(s) : Denis Jacquat - Assemblée nationale. Commission des Affaires culturelles, familiales et sociales

Date de remise :